Resultats 1 - 7 sur 7

Résultats de recherche

...
+

Lettre du roi pour la convocation des…
États-généraux à Versailles, le 27 avril 1789, et Règlement y annexé, pour le Languedoc

Par Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)

Publié en 1789

...
+

Discours du Roi à l'Assemblée des Notables tenue…
à Versailles le 22 Février 1787, avec le discours de M. de Calonne,...

Par Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)

Publié en 1787

...
+

Lettres patentes en forme d'édit, données à…
Versailles au mois d'août 1783, portant augmentation des portions-congrues en faveur des curés & vicaires du diocese de Toulouse, même de ceux de l'Ordre de Malthe audit diocese, compris dans les états annexés aux susdites lettres; fixent en outre quels sont les bénéfices-cures qui peuvent être résignés sous réserve de pension, & pourvoient à la subsistance des anciens curés & vicaires, ou autres ecclésiastiques approuvés dans ledit diocese; autorisent en conséquence le sr. Archevêque de Toulouse à supprimer, à cet effet, certains prieurés & autres bénéfices y désignés...

Par Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)

Publié en 1784

...
+

Lettre circulaire de monseigneur l'archevêque de…
Toulouse, aux curés de son diocèse ...

Par Loménie de Brienne, Étienne Charles de (1727-1794)

Publié en 1784

...
+

Lettres-patentes du roi, données à Marly le…
sixieme février mil sept cens vingt-cinq, portant statuts pour les Communautés des barbiers & perruquiers. Avec les arrêts de registres du 27 août 1725, 8 mars 1754, & arrêt de réglement du 4 septembre 1764, & autres arrêts

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1787

...
+

Lettres patentes du roi, données à Fontainebleau,…
le 8 novembre 1777, confirmatives des Bulles, portant suppression de l'abbaye, chef d'ordre de Saint Antoine, l'union desdits ordres, & la translation des religieux antonins dans l'Ordre de St. Jean de Jérusalem, & du décret de fulmination d'icelles. Avec l'arrêt de registre du 18 mars 1778.

Par Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)

Publié en 1778

...
+

Edit du Roi, donné à Marly au mois de mai 1779,…
portant rénunion du Comté de Camaran, au taillable du diocese de Toulouse. Avec l'arrêt de registre du 23 juin 1779.

Par Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)

Publié en 1779

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse