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Lettres d'etablissement d'une Académie royale des…
sciences, inscriptions et belles-lettres à Toulouse

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1746

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Établissement de l'academie royale de Peinture,…
Sculpture, et Architecture, à Toulouse, par lettres patentes du Roy enregistrées au Parlement le 13 janvier 1751

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1751

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Lettres patentes du roi sur arrest, données à…
Fontainebleau le 27 octobre 1774, concernant le rachat des offices municipaux des villes de la province de Languedoc, créés par Edit du mois de novembre 1771 & portant reglement sur la durée de l'Administration de ceux qui exerceront lesdits Offices. Avec l'Arrêt de registre du 14 décembre 1774.

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 177

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Déclaration du roi, donnée à Versailles le 2.…
septembre 1754.

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1754

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Déclaration du roi donnée à Marly le cinq juillet…
1770 ; concernant le défrichement des terres incultes de la province de Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 11 septembre 1770

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1770

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Lettres-patentes du roi, données à Marly le…
sixieme février mil sept cens vingt-cinq, portant statuts pour les Communautés des barbiers & perruquiers. Avec les arrêts de registres du 27 août 1725, 8 mars 1754, & arrêt de réglement du 4 septembre 1764, & autres arrêts

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1787

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Edit du roi, donné à Compiegne au mois d'août…
1773, contenant statuts pour l'Académie des jeux floraux de Toulouse. Avec l'arrêt de registre du 5 février 1774

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1774

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