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Résultats de recherche

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De la garantie contre l'éviction en matière de…
vente

Par Dugros, Euzèbe (18..-....)

Publié en 1870

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Essai sur l'adultère en droit romain et en droit…
français

Par Brousse, Albert

Publié en 1869

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Dissertation sur les privilèges mobiliers…
principalement admis en matière commerciale et sur les garanties correspondantes qui les remplaçaient dans la législation romaine et dans la jurisprudence coutumière (Le droit maritime et le droit fiscal ou administratif exceptés)

Par Testemalle, Louis-Etienne

Publié en 1869

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Traité élémentaire des successions ab intestat,…
par M. Malpel, avocat à la cour royale, et professeur à la faculté de Droit de Toulouse

Par Malpel, François (1765-1849)

Publié en 1824

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Thèse pour le doctorat

Par Devoisins, Marie-Hyppolite (18..-18..)

Publié en 184

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Thèse pour le doctorat

Par Auzouy, Alphonse (18..-18..)

Publié en 1848

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Thèse pour le doctorat

Par Poutingon, Jean-François-Xavier-Jules

Publié en 1845

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Thèse pour le doctorat

Par Diffre, Claude-Léon (1825-1902)

Publié en 1847

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Thèse pour le doctorat

Par Cruchon, Victor-Bertrand (18..-18..)

Publié en 1847

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Acte public pour le doctorat

Par Ramel, Edmond (18..-18..)

Publié en 1848

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"Des biens. N°1. Analyse du cours de M. Le doyen…
Malpel sur cette matière"

Par Malpel, François (1765-1849)

Publié en 1836

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Acte public pour le doctorat : De la société en…
matière civile et commerciale. De l'enquête...

Par Chauveau, Adolphe (1802-1868)

Publié en 1839

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Thèse pour le concours ouvert devant la faculté…
de droit de Toulouse, sous la présidence de monsieur Hua, avocat général à la Cour de cassation, inspecteur général des études pour les écoles de droit... relativement à deux chaires de procédure civile et d'instruction criminelle, vacantes, l'une à Toulouse, et l'autre à Poitiers.

Par Jean-Pierre-Paul, Rodiere (17..-18..)

Publié en 1822

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Thèse pour le concours ouvert devant la faculté…
de droit de Toulouse, sous la présidence de monsieur Hua, avocat général à la Cour de cassation, inspecteur des écoles de droit... relativement aux deux places de professeur des codes de procédure civile et d'instruction criminelle, vacantes, l'une à la faculté de droit de Toulouse, et l'autre à celle de Poitiers.

Par Carles, Auguste (1762-1837)

Publié en 1822

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Faculté de Droit de Toulouse. Concours ouvert le…
15 Juin 1844. Positions de droit français : qui seront soutenues le Mardi 16 Juillet 1844, à huit heures du matin

Par Capmas, Charles (1818-1898)

Publié en 1844

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Concours ouvert devant la faculté de droit de…
Toulouse le 15 Juin 1844. Positions de droit français : Des rapports

Par Ginoulhiac, Charles (1818-1895)

Publié en 1844

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Concours ouvert devant la faculté de droit de…
Toulouse le 15 Juin 1844. Positions de droit civil : Du paiement

Par Massol, Henri (1804-1885)

Publié en 1844

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Positions présentées au concours ouvert devant la…
faculté de droit de Toulouse

Par Bézy, Henri (18..-18..)

Publié en 1844

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Des sociétés civiles. Positions [présentées au…
concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse]

Par Gadrat, Jean Paul Vincent (1813-1887)

Publié en 1844

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Thèse pour le doctorat

Par Mocheville-Saint-Julien de Lau-Lusignan, Jules-Hyppolite (18..-18..)

Publié en 1847

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Faculté de droit de Toulouse. Concours pour les…
deux chaires vacantes dans les facultés de Toulouse et de Poitiers. Thèse sur la vente du mobilier et celle des immeubles en matière civile, et sur la procédure devant la cour d'assises en matière criminelle, ... par Victor Bécane, avocat à la cour royale...

Par Bécane, Victor (1791-1854)

Publié en 1822

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Thèse pour le doctorat

Par Guilhamote, Ide-Cécile-Alexis (18..-18..)

Publié en 1848

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De la légitime à Rome, de la réserve dans notre…
ancien droit, de la réserve dans le Code civil

Par Viven, Émile-Joseph (18..-....)

Publié en 1875

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De la rescision de la vente pour lésion : droit…
romain, droit ancien & code civil

Par Sabaté, Louis (18..-....)

Publié en 1875

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La cession des créances en droit romain et en…
droit français

Par Peux, Charles (18..-....)

Publié en 1875

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Étude sur les droits légaux de la veuve dans la…
législation romaine et la législation française

Par Estève, Henri (18..-....)

Publié en 1875

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Étude sur la rente viagère en droit romain et en…
droit français

Par Tilloy, René (18..-....)

Publié en 1875

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Des collèges et sodalités en droit romain et des…
associations religieuses en droit français

Par Dienne, Édouard de (1848-1920)

Publié en 1875

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Des dispositions gratuites d'usufruit en droit…
romain et en droit français

Par Bressolles, Joseph (1853-1918)

Publié en 1876

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De la situation juridique et des droits de…
l'enfant conçu

Par Barthe, Eugène (avocat ; 18..-....)

Publié en 1876

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