Resultats 1 - 12 sur 12

Résultats de recherche

...
+

Compte rendu des constitutions de la société dite…
des jésuites, par monsieur le Procureur général du roi, extrait des registres du parlement, des 30 avril, 4 & 26 mai 1762.

Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791)

Publié en 1762

...
+

Arrêtés et remontrances du parlement séant à…
Toulouse, des 19. juillet & 9. août 1760. [Au sujet de ce qui s'est passé au parlement séant à Besançon]

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1760

...
+

Lettre des avocats au parlement de Toulouse, à…
monseigneur le garde des sceaux, sur les nouveaux édits transcrits par les commissaires de sa majesté dans les registres du parlement, le 8 mai 1788.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1788

...

Arrêté du Parlement de Toulouse.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1787

...
+

Extrait des registres du parlement du mercredi…
28. novembre 1759. du matin. [et] Du mercredi 2. janvier 1760

Publié en 1760

...
+

Arrêtés et objets de remontrances du parlement de…
Toulouse.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1760

...
+

Remontrances du Parlement de Toulouse, du 21…
avril 1788, concernant les lettres de cachet: et la détention de M. de Catellan, avocat général, au château de Lourde

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1788

...
+

Lettre du Parlement de Toulouse au Parlement de…
Bordeaux.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1787

...
+

Arrêté et remontrances du Parlement de Toulouse,…
sur la Déclaration du Roi, du 7 mars 1788

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1788

...
+

Recueil des Edits, déclarations, arrests du…
Conseil et des Parlemens de Paris et de Toulouse

Par France, Parlement de Paris

Publié en 1715

...
+

Arrest de la souveraine cour de Parlement , du…
huitième mars mil sept cens quarante-neuf, qui ordonne que le livre intitulé Histoire des camisards, &. sera lacéré & brûlé dans la place du Palais, au pied du grand escalier, par l'exécuteur de la Haute-justice,&...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1749

...
+

Arrests de la Cour de Parlement de Toulouse : du…
9. juillet 1681. Sur une copie d'un bref du Pape. Du 1er janvier 1681. & sur des ordres envoyez par le General des Jesuites aux provinciaux de Toulouse.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1681

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse