Resultats 1 - 30 sur 81

Résultats de recherche

...

Statuts pour les jeux floraux de Toulouse

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Publié en 1695

...
+

Actions forenses de Maistre Simon d'Olive du…
Mesnil, conseiller du Roy, et son premier advocat en la seneschaussee & siege presidial de Tolose. Divisées en quatre parties. Ensemble quelques lettres du mesme autheur

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1626

...
+

Recueil de diverses ordonnances de monseigneur…
l'illustrissime et reverendissime cardinal de Joyeuse, cy-devant archevesque de Tolose, renouvellées & imprimées par l'autorité de monseigneur le reverendissime evesque d'Aire, administrateur creé par sa saincteté dudit archevesché. Avec le Formulaire du prosne, Deux briesves instructions pour les curés, Ordonnance portant que les vicaires & confesseurs se presenteront tous les ans pour renouveller leurs lettres d'approbation, les cas reservés, & autres actes pour le reglement dudit diocese de Tolose; comme il est couché en la page suivante. Necessaire à tous prestres, curez, vicaires, confesseurs, sacristains, predicateurs, clercs & marguilliers.

Par Joyeuse, François de (1562-1615)

Publié en 1614

...
+

Recueil de reglemens pour la seneschaussee et…
siege presidial de Toulouse

Publié en 1682

...
+

Abrégé du Recueil des arrests notables de la Cour…
de Parlement de Tolose, fait par Maistre Geraud de Maynard, conseiller en ladite cour. Comprins en onze livres, avec un indice des matieres traictées en iceux, par J.J.D.P. Seconde édition, reveüe, augmentée & corrigée à laquelle ont esté adjoutez les Arguments des Chapitres

Par Maynard, Géraud de (1537-1607)

Publié en 1666

...
+

Eminentissimi cardinalis Francisci a Joyosa,…
archiepiscopi tolosani. Decreta ad Fori archiepiscopalis Tolosani reformationem. Tertia editio auctior & expurgatior, cum scholiis & notis, D. Simonis de Peyronet, doctoris theologi, & rectoris ecclesiae parochialis B. Mariae nuncupatae de Tauro ; necnon judicis metropolit. in archiepiscopatu & provincia Tolosana vicesgerentis. Accesserunt alia Decreta ex regestis curiae metropolitanorum, officialiumque, quot quot haberi potuerunt, nomenclatura.

Par Joyeuse, François de (1562-1615)

Publié en 1665

...
+

Jus sacrum ecclesiae Tolosanae. Nunc primum in…
unum congestum & à quam plurimis, quibus antea scatebat mendis expurgatum, scholiisque ac notis illustratum, opera ac studio Simonis de Peyronet, doctoris theologi, & rectoris ecclesia parochialis B. Mariae, nuncupata de Tauro ; necnon judicis metropolitani, in archiepiscopatu & provinciae Tolosana vices-gerentis. Tom. I.

Par Anonyme

Publié en 1669

...
+

Histoire du droit canonique avec l'explication…
des lieux qui ont donné le nom aux Conciles, ou le surnom aux auteurs ecclesiastiques

Par Doujat, Jean (1609-1688)

Publié en 1680

...
+

Conference des Edicts de pacification des…
troubles esmeus au Royaume de France, pour le faict de la Religion ; & Traittez ou Reglemens faicts par les rois Charles IX. & Henri III. & de la declaration d'iceux, du Roy Henri IIII. de France & de Navarre. Publiee en Parlement le 25. fevrier 1599. Avec l'explication du contenu en chascun article par l'histoire ecclesiastique et profane, droicts Civil et Canonique, Ordonnances et Coustumes de ce Royaume. Par Mre Pierre de Beloy, conseiller du Roy et son advocat general au Parlement de Tholose.

Par Belloy, Pierre de (1540?-1613)

Publié en 1600

3 Tomes
...
+

Clarissimi viri Guilielmi Marani antecessoris…
Tolosani Civilium operum. Tomi duo in quibus eduntur Paratitla Digestorum denuo nunc diligentius quam antea : et egregii tractatus hactenus inediti. Cum authoris vita, Bernardo Medonio scriptore

Par Maran, Guillaume (1549-1621)

Publié en 1671

...
+

Tractatus de beneficiis et censuris…
ecclesiasticis, ad usum utriusque fori. Continens integram materiam methodice digestam. Auctore Melchiore Pastore,. juris canonici professore in alma universitate Aquisextiensi. Editio tertia cui accessit liber porthumus ejusdem auctoris. De bonis temporalibus ecclesiae aquirendis & conservandis. Cum additionibus & scholiis Joannis Solier, in senatu Tolosano patroni ...

Par Pasteur, Melchior (16..-16..)

Publié en 1675

...
+

D. N. Justiniani perpetui augusti Institutionum…
sive Elementorum per Tribunianum virum magnificum magistrum & exquaestore sacri palati, & Theophilum & Dorotheum, viros illustres, & antecessores, libri quatuor emendatissimi ex editione Jacobi Cujacii. In eosdem Jani a Costa antecessoris clariss. commentarius Nunc primum editus opera ac studio G. N...

Par Justinien Ier (empereur de Byzance ; 0482-0565)

Publié en 1676

...
+

Decisiones novae Tholosanae, sive, notabiles et…
singulares quaestiones juris scripti, decisae aut praejudicatae per arresta memorabilia parlamenti Tholosani. Quas collegit, atque cum sententiis et arrestis, quae in similibus casibus ab aliis Franciae supremis curiis, praesertim vero jus scriptum usurpantibus, pronunciata fuerunt, contulit dn. Gerardus de Maynard jc. consilarius regius, et supremae curiae Tholosanae senator, atque e gallico sermone in latinum transtulit, et nonnullis additionibus ac corollariis auxit Hieronymus Bruckner Lipsiensis, J.U.D. inclitae erphurdiensis reipubl. syndicus & consiliarus. Praemissae singulis decisionibus sunt, praeter summaria, summae quaedam breviores : ac in fine voluminis index rerum & verborum copiosissimus annexus est.

Par Maynard, Géraud de (1537-1607)

Publié en 1610

...
+

Arrests notables du parlement de Toulouse, donnez…
& prononcez sur diverses matieres, civiles, criminelles, beneficiales, & feodales. Recueillis des Memoires & observations forenses de Messire Bernard de La Roche-Flavin, sieur dudit lieu, conseiller au privé conseil du Roy, & premier president en la chambre des requestes du parlement de Toulouse. Nouvelle édition. Augmentée des Observations de Me François Graverol, advocat de la ville de Nimes. Où l'on voit quelle est la nouvelle jurisprudence du Palais

Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)

Publié en 1682

...
+

Factum du procez.. Pour damoiselle Sicar de de…
Bigorre inthimée, defenderesse, & autrement impetrante & supliante. Contre damoiselle Marguerite & Aymonde de Courtois ses filles, & Alpinhan Massip, & maistre Alexandre de Caulet ses gendres, impetrans & defendeurs.

Publié en 1643

...
+

Memorabilium senatusconsultorum summae apud…
Tolosates curiae ac sententiarum, tum scholasticarum, tum forensium. Centuria, Joanne Corasio, jurisconsulto clarissimo, regioque senatore Tolosano auctore

Par Coras, Jean de (1515-1572)

Publié en 1600

...
+

Species litis pro Helisa Masars conjuge Jacobi…
Dintilhac Patroni. Contra Jacobum Morlhon scommate vocatum Labarte, & Margaretam Masars conjuges Bosquet, & alios.

Publié en 1649-1657

...
+

Discours politiques de l'establissement et…
conservation des loix & de la justice. Contre les mocqueries et les cavillations de l'Anti-Tribonian déguisé & de ses sectateurs

Par Maran, Guillaume (1549-1621)

Publié en 1621

...
+

Institutiones breves et novae rei beneficiariae…
ecclesiasticae, sive tractatus de beneficiis ecclesiasticis. Adhibita forensi, de litibus eorum, locis propriis observatione. Authore P. Gregorio Tholosano... professore publico olim in universitate Tholosana, Cadurcana et nunc in Pontimussana... Cum indicibus...

Par Grégoire, Pierre (1540 ?-1597)

Publié en 1602

...
+

Traitté des droits seigneuriaux, avec les…
nouvelles decisions des principales questions sur les matières féodales & emphiteotiques & la valeur des monnoyes qui n'ont point de cours, mentionnées dans les anciens titres des seigneurs. Par Me Jean Geraud, avocat au parlement de Tolose.

Par Géraud, Jean (16..-17..?)

Publié en 1680

...
+

Le Parfait praticien françois, divisé en trois…
parties. En la I. il enseigne aux praticiens la forme de proceder en toutes cours & jurisdictions tant souveraines, que subalternes. En la II. il montre aux notaires le style pour dresser toutes sortes d'obligations & de contracts. En la III. il propose aux huissiers et sergents tant royaux que autres, le formulaire pour exploicter tous actes de justice. A la fin sont adjoutées les Coustumes de la ville & Viguerie de Tolose. Par Gabriel Cayron, advocat en parlement, & secretaire ordinaire de la chambre du Roy.. Troisième edition, revue, augmentée & corrigée de plusieurs fautes qui s'estoient glissées aux précédentes impressions

Par Cayron, Gabriel (1571-1650)

Publié en 1655

4 Tomes
...
+

Notables et singulieres questions du droict…
escrit, decidees et jugees par arrests memorables de la cour souveraine du Parlement de Tholose. Avec la conference des jugements et arrests des autres parlements & cours souveraines de ce royaume de France, intervenus sur mesmes sujects, és païs de droict escrit. Recueillies par Me Gerauld de Maynard, conseiller du Roy en sadite cour de parlement. Nouvelle edition, reveue, corrigee, et augmentee de la quatriesme partie.

Par Maynard, Géraud de (1537-1607)

Publié en 1628

Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Les Oeuvres de Me Simon d'Olive Sieur du Mesnil,…
conseiller du Roy en la cour de parlement de Tolose. Divisées en deux volumes. Le premier contenant les questions notables du droict, decidées par divers arrests de la Cour de Parlement de Tolose. Le deuxieme, contenant les actions Forenses & les lettres

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1638

...
+

Decisions notables sur diverses questions du…
droit, jugees par plusieurs arrests de la Cour de Parlement de Tolose; Divisees en six livres. Recueillies par feu Monsieur Maistre Jean de Cambolas, conseiller du Roy en ses conseils, & president audit parlement. Mises en lumiere apres son decez par Mr. Maistre François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses conseils & audit parlement de Tolose.

Par Cambolas, Jean de (1565-1633)

Publié en 1659

...
+

Les oeuvres de Simon d'Olive sieur du Mesnil,…
conseiller du Roy en sa cour de parlement de Tolose. Divisées en deux volumes : le premier, contenant les questions notables du droict, decidées par divers arrests de la Cour de Parlement de Tolose. Le deuxieme, contenant les actions forenses, les lettres & nottes sur lesdits actions forenses.. Edition dernière, reveue, et corrigée de nouveau, en laquelle ont été supplées les Tables, qui manquoient és precedentes editions

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1660

...
+

Arrests de la cour du parlement de Toulouse,…
recueillis par feu Me Jean Albert, docteur & avocat audit parlement. Et disposez par ordre alphabétique.

Par Albert, Jean (1609-168. ?)

Publié en 1686

...
+

Questions notables du droit, décidées par divers…
arrests de la Cour de parlement de Toulouse

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1682

...
+

Les Questions notables du droict, de Me Simon…
d'Olive, Sieur du Mesnil, conseiller du Roy en la Cour de Parlement de Tolose, decidées par divers arrests de ladite cour. Dernière Edition, reveüe et corrigée

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1655

...
+

Questions notables du droit, decidées par divers…
arrests de la cour de Parlement de Tolose. Et recueillies par Me Simon d'Olive, sieur du Mesnil, conseiller du Roy en sa cour de parlement de Tolose. Seconde Edition reveue et corrigee de plusieurs fautes qui s'estoient glissees en la premiere

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1646

...
+

Arrests notables du parlement de Tolose. Donnez &…
prononcez sur diverses matieres, civiles, criminelles, beneficiales, & feudales. Recueillis des Memoires & observations forenses, de Mre Bernard de La Roche-Flavin... Avec une table generale des titres

Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)

Publié en 1617

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse