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L'usure expliquée et condamnée par l'Ecriture,…
par la tradition et par le droit naturel. Réponse à la Théorie de l'intérêt de l'argent, par le R.P. Carpuac, mineur conventuel, ancien professeur royal de théologie à l'université de Toulouse

Par Carpuac, Bernardin (17..-17..)

Publié en 1782

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Recueil de diverses ordonnances de monseigneur…
l'illustrissime et reverendissime cardinal de Joyeuse, cy-devant archevesque de Tolose, renouvellées & imprimées par l'autorité de monseigneur le reverendissime evesque d'Aire, administrateur creé par sa saincteté dudit archevesché. Avec le Formulaire du prosne, Deux briesves instructions pour les curés, Ordonnance portant que les vicaires & confesseurs se presenteront tous les ans pour renouveller leurs lettres d'approbation, les cas reservés, & autres actes pour le reglement dudit diocese de Tolose; comme il est couché en la page suivante. Necessaire à tous prestres, curez, vicaires, confesseurs, sacristains, predicateurs, clercs & marguilliers.

Par Joyeuse, François de (1562-1615)

Publié en 1614

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Concilium provinciale Tholosanum, quod…
illustrissimus et reverendiss. Franciscus de Joyosa S.R.E. tituli Sanctissimae Trinitatis in monte Pincio presbyter cardinalis habuit, Anno Domini 1590.

Par Eglise catholique, Province Toulouse, Haute-Garonne (1590)

Publié en 1593

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Traité sur les libertez de l'Eglise gallicane,…
par Me. Jean-François de Boutaric, professeur royal en droit françois en l'université de Toulouse. Avec quelques declarations et arrêts concernant les matieres beneficiales.

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1747

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Eminentissimi cardinalis Francisci a Joyosa,…
archiepiscopi tolosani. Decreta ad Fori archiepiscopalis Tolosani reformationem. Tertia editio auctior & expurgatior, cum scholiis & notis, D. Simonis de Peyronet, doctoris theologi, & rectoris ecclesiae parochialis B. Mariae nuncupatae de Tauro ; necnon judicis metropolit. in archiepiscopatu & provincia Tolosana vicesgerentis. Accesserunt alia Decreta ex regestis curiae metropolitanorum, officialiumque, quot quot haberi potuerunt, nomenclatura.

Par Joyeuse, François de (1562-1615)

Publié en 1665

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Jus sacrum ecclesiae Tolosanae. Nunc primum in…
unum congestum & à quam plurimis, quibus antea scatebat mendis expurgatum, scholiisque ac notis illustratum, opera ac studio Simonis de Peyronet, doctoris theologi, & rectoris ecclesia parochialis B. Mariae, nuncupata de Tauro ; necnon judicis metropolitani, in archiepiscopatu & provinciae Tolosana vices-gerentis. Tom. I.

Par Anonyme

Publié en 1669

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Les Anciens statutz synodaux de la cité et…
diocèse de Tolose. Mis en françois du commandement de Monseigneur l'illustrissime & reverendissime cardinal de Joyeuse, archevesque de Tolose, &c.

Publié en 1597

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Ordonnances synodales de Monseigneur…
l'illustrissime et révérendissime Jean-Loüis de Bertons de Crillon, archevêque de Toulouse. Publiées dans le synode, le trentième mars mil sept cens vingt-neuf

Par Anonyme

Publié en 1729

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Examen et réfutation du traité de l'usure et des…
intérêts ou l'intérêt du prêt de commerce condamné par l'église catholique par le R.P.P. Carpuac, mineur conventuel, ancien professeur royal de theologie à l'université de Toulouse

Par Carpuac, Bernardin (17..-17..)

Publié en 1779

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Histoire du droit canonique avec l'explication…
des lieux qui ont donné le nom aux Conciles, ou le surnom aux auteurs ecclesiastiques

Par Doujat, Jean (1609-1688)

Publié en 1680

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Memoire, concernant les rejections. Pour le…
syndic du chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain dudit chapitre.

Publié en 1729

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Mémoire pour messire Guillaume de Juliard,... Sur…
la plainte par lui portée au sujet d'un libelle diffamatoire, publié contre la memoire de feue madame de Mondonville sa tante sous le titre d' Histoire de la congregation des filles de l'enfance

Par Juliard, Guillaume de (....-1737)

Publié en 1735

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Reponse au memoire publié par messire Guillaume…
de Juliard prevôt de l'Eglise metropolitaine de Toulouse. Contre un livre qui a pour titre. Histoire de la congrégation des Filles de l'enfance

Par Reboulet, Simon (1687-1752)

Publié en 1737

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Consultation. Le conseil soussigné, délibérant…
sur cette question "les curés fruits-prenans peuvent-ils obliger les gros décimateurs à contribuer à l'honoraire des vicaires, dans le rapport des dîmes qu'ils perçoivent... ?"...

Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (Avocat ; 17..-17..?)

Publié en 1785

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Arrest de la cour du parlement de Toulouse du 6…
mars 1765, qui condamne une brochure intitulée : Lettre d'un écolier des soi-disans, &c. à être lacérée & brûlée, & ordonne l'enquis contre les auteurs, imprimeurs & distributeurs de cette brochure.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1765

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Arrest de la cour de Parlement qui juge l'appel…
comme d'abus relevé par le procureur général du roi, de l'institut de la Société se disant de Jésus : fait défenses aux soi-disans Jésuites, & à tous autres, de porter l'habit de ladite Société ; de vivre sous les loix de l'institut de ladite Société ; d'entretenir aucune correspondance directe ou indirecte avec le général & supérieurs de ladite Société, ou autres par eux présupposés : enjoint aux soi-disans jésuites de vuider les maisons de ladite Société dans quinzaine, &c. Du 26 février 1763

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1763

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Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du…
17. février 1738. Qui condamne au feu le livre intitulé, Réponse au Mémoire publié par messire Guillaume de Juliard, prevôt de l'Eglise de Toulouse, contre l'Histoire de la congregation des Filles de l"enfance, avec le verbal d'exécution

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1738

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Suite de factum, pour le syndic du Chapitre de…
l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise.

Par Anonyme

Publié en 173

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Arrest de la cour de Parlement, qui ordonne…
lexécution de l'arrêt de ladite cour, du 3 février 1662. & de la délibération ... de l'université de Toulouse, du 24. octobre 1660. laquelle assujetit les professeurs conventuels... à quitter de huit en huit année... du 20. juillet 1736.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1736

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Réponse a l'instruction signifiée le 7 août…
dernier pour le syndic des prêtres de la Table du Purgatoire de la Daurade contre Me. Joseph Vaissieres, supérieur du séminaire de la Mission

Par Sicard (le fils ; 17..-17..?)

Publié en 177

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Réponse au factum signifié le 26 mars 1729. Pour…
le syndic du chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Messire Hyacinthe de Labaune de Bascous, chanoine & sacristain de la même Eglise

Par Miramont, de (Avocat ; 17..-17..?)

Publié en 173

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Mémoire en réponse pour Dom Joseph Delrue,…
supérieur général de la congrégation de S.-Maur ; Dom Philippe Lebel, visiteur de la province de Gascogne, & Dom Jacques Cruvellier, prieur du monastère de S.-André-lès-Avignon, intimés. Contre Dom Jean Faure & ses adhérans, appelant comme d'abus.

Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)

Publié en 1765

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Precis pour le syndic du chapitre de l'Eglise…
cathedrale, metropolitaine & primatiale Sainte Marie d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise

Publié en 1729

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Arrest de la cour de Parlement, du vingtième…
juillet mil sept cens trente-six qui ordonne, I° l'exécution de la délibération de l'université du 24. octobre 1660... par laquelle le terme des professeurs conventuels ....

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1754

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Réplique sommaire, pour le syndic de l'Eglise…
metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise

Publié en 1729

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Réponse aux ecritures signifiées, à la requête du…
sindic des Grands Carmes le 25. janvier & 3 mai 1757, & à la requête de la dame de Coste le 13. septembre 1756. Pour messire Jean de Verdiguier, seigneur de Pecalvel. Contre la dame de Coste & Mr. le procureur général, prenant la cause des Grands carmes de Toulouse

Par Matha (Avocat ; 17..-17..?)

Publié en 1757

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Moyens de nullité et d'abus pour messire Louis de…
la Valette archevesque de Tolose. Contre la déclaration de la prétendue vacance de son siège, faite le 15 décembre 1618 par certains particuliers, soubs le nom du chapitre.

Par Maran, Guillaume (1549-1621)

Publié en 1619

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Memoire pour messire Clément de Mua-Barbazan de…
Lansac, chanoine de l'Eglise St. Etienne de Toulouse, intimé. Contre Noble Jean-Jacques Dangos, appelant.

Par Senovert (François de ; 17..-17..?)

Publié en 1755

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Arrest de la cour de Parlement. Du 4 mars 1763,…
qui règle le vestiaire, itinéraire et pensions viagères qui seront payées aux ci-devant soi-disans jésuites

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1763

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Plaidoyer de monsieur le procureur général du roi…
au parlement de Toulouse, dans les audiences des 8, 11 & 17 février 1763, sur l'appel comme d'abus par lui relevé de l'institut & constitutions des soi-disans jésuites

Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791)

Publié en 1763

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