- Etats de la province de Languedoc
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Harangue faite au Roy a Fontainebleau le 17 août…
1711. Par monseigneur l'evesque de Castres, accompagné de messieurs les députez de la noblesse & du Tiers-Etat de Languedoc, en presentant à sa majesté le cahier des Etats de la province.
Par Quiqueran de Beaujeu, Honoré (1655-1736)
Publié en 1711
Mémoire sur la prétention des Etats de Languedoc,…
d'envoyer aux Etats-généraux une députation particulière.
Publié en 1789
Arrest de la Cour de Parlement, du 14 juillet…
1770, qui déclare les articles VII & VIII des nouveaux reglemens faits par les gens des Trois-Etats de la province de Languedoc, nuls, comme étant faits au-delà de leur pouvoir, &...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1770
Délibération du commerce de Toulouse, du 9…
janvier 1789. En Assemblée générale, convoquée en la forme ordinaire par l'Huissier du Corps
Par Bourse commune des marchands Toulouse
Publié en 1789
Mémoire de la noblesse du diocèse de Toulouse,…
sur le droit qu'ont les trois ordres, de former les États généraux de la province de Languedoc, ou d'y envoyer leurs représentans
Par France, Assemblée de la noblesse de Toulouse
Publié en 1789
Du 13 janvier 1789. Assemblée générale de la…
noblesse du diocèse de Toulouse
Par France, Assemblée de la noblesse de Toulouse
Publié en 1789
Recueil de plusieurs arrests du conseil, portant…
cassation des arrests du parlement de Tolose, avec deffenses tant audit parlement qu'a tous autres juges & officiers du Languedoc de prendre aucune cognoissance des deliberations des Estats generaux de ladite province, & des assiettes des dioceses
Par Anonyme
Publié en 1652
Remonstrance au Roy pour le parlement de Tholoze…
touchant l'authorité des Parlements.
Publié en 1652
Lettres patentes sur arrest, données à…
Fontainebleau, le 19. septembre 1727. Pour la province de Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 7. novembre 1727.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1727
Délibération prise par le conseil politique de la…
ville de Toulouse, contenant confirmation de celle prise par les trois commissions réunies, concernant les réclamations & protestations de la ville, contre la constitution actuelle des Etats de la province de Languedoc
Par Toulouse
Publié en 1789
Protestations de la noblesse des dioceses de…
Toulouse et de S. Papoul
Par Escouloubre, Louis Gaston François d' (1755-1834)
Publié en 1789
De l'administration diocésaine en Languedoc, pour…
servir d'instruction aux députés de cette province aux Etats-généraux
Par Picot de Lapeyrouse, Philippe-Isidore (1744-1818)
Publié en 1789
Délibération des Etats de la province de…
Languedoc, au sujet de l'entretien des fossez des terres qui bordent les chemins du diocèse de Toulouse. Du mercredi 29. du mois de janvier 1744. président monseigneur l'archevêque de Toulouse
Par France, États provinciaux du Languedoc 1303-1789
Publié en 1744
Étude sur les innovations introduites dans la…
législation romaine par Antonin le Pieux en droit romain
Par Rives, Paul (docteur en droit ; 18..-19..)
Publié en 1884
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