- Procès toulousains
- Bellegarrigue Pierre imprimeur-libraire (1744-18..)
- Liste des Résultats
Resultats 1 - 8 sur 8
Résultats de recherche
+
Mémoire pour François Bernard Boyer-Fonfréde,…
Mémoire pour François Bernard Boyer-Fonfréde,…
fileur de coton, habitant de Toulouse, contre les propriétaires du moulin du Bazacle..., contre le citoyen Plohais ; et contre le citoyen préfet du département de la Haute-Garonne
fileur de coton, habitant de Toulouse, contre les propriétaires du moulin du Bazacle..., contre le citoyen Plohais ; et contre le citoyen préfet du département de la Haute-Garonne
Par Demiau (avoué ; 17..-18..)
Publié en 1803-1806
+
Mémoire adressé à Son Excellence M.gr le ministre…
Mémoire adressé à Son Excellence M.gr le ministre…
de l'Intérieur, comte de l'Empire, pour M. F.-B. Boyer-Fonfrède, négociant de la ville de Toulouse, réclamant contre la décision de M. le conseiller d'Etat directeur général des Ponts et chaussées, en date du 20 juin 1809
de l'Intérieur, comte de l'Empire, pour M. F.-B. Boyer-Fonfrède, négociant de la ville de Toulouse, réclamant contre la décision de M. le conseiller d'Etat directeur général des Ponts et chaussées, en date du 20 juin 1809
Par Boyer-Fonfrède, François-Bernard (1767-1845)
Publié en 1809
+
Réponse à Sabatié fils aîné, sur son mémoire…
Réponse à Sabatié fils aîné, sur son mémoire…
intitulé : Dernier avis donné aux créanciers de Joseph Carol par Jean-Baptiste Sabatié aîné.
intitulé : Dernier avis donné aux créanciers de Joseph Carol par Jean-Baptiste Sabatié aîné.
Par Anonyme
Publié en 1811
2.e lettre de Joseph Carol à ses créanciers.
Par Carol, Joseph (17..-183.)
Publié en 1809
+
Brièves observations sur la grande réplique…
Brièves observations sur la grande réplique…
provisoire des adversaires ; pour le sieur Jean-Baptiste Sabatié,... contre les sieurs J.-P. Roussille et Lucien Authié,...
provisoire des adversaires ; pour le sieur Jean-Baptiste Sabatié,... contre les sieurs J.-P. Roussille et Lucien Authié,...
Par Anonyme
Publié en 1825
+
Interrogatoire prêté par M.r F.-B.…
Interrogatoire prêté par M.r F.-B.…
Boyer-Fonfrède, ci-devant président et colonel des Confédérés du Midi ; Interrogatoire prêté par M.r son fils, sous-lieutenant des grenadiers du bataillon de la garde nationale mobile ; ...
Boyer-Fonfrède, ci-devant président et colonel des Confédérés du Midi ; Interrogatoire prêté par M.r son fils, sous-lieutenant des grenadiers du bataillon de la garde nationale mobile ; ...
Par Anonyme
Publié en 1815
+
Réponse au Mémoire à consulter et à la…
Réponse au Mémoire à consulter et à la…
Consultation des adversaires, distribués le 11 février 1829 ; pour le sieur Jean-Baptiste Sabatié... et Sabatié fils aîné ; contre les sieurs J.-P. Roussille et Lucien Authié...
Consultation des adversaires, distribués le 11 février 1829 ; pour le sieur Jean-Baptiste Sabatié... et Sabatié fils aîné ; contre les sieurs J.-P. Roussille et Lucien Authié...
Par Anonyme
Publié en 1829
4.me lettre de Joseph Carol à ses créanciers.
Par Carol, Joseph (17..-183.)
Publié en 1809
Affiner votre Recherche
Siècles
Imprimeurs - Libraires
- (-) Remove Bellegarrigue Pierre imprimeur-libraire (1744-18..) filter Bellegarrigue Pierre imprimeur-libraire (1744-18..)
Lieux de Publication
Auteurs
Sujet
Corpus
- (-) Remove Droit et sciences juridiques (Toulouse) filter Droit et sciences juridiques (Toulouse)
- (-) Remove Procès toulousains filter Procès toulousains
