Resultats 1 - 10 sur 10

Résultats de recherche

...
+

Supplique à messieurs les Capitouls et…
commissaires du conseil, pour les affaires contentieuses. Pour le Sieur Gleyses, ancien marchand de cette ville.

Par Gleyzes (17..-18..?)

Publié en 1776

...
+

Précis pour les bailes du corps des maîtres…
frippiers de Toulouse. Contre les jurés-gardes du corps des maîtres tailleurs-chaussetiers de la même ville.

Par Vincens (avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1779

...
+

Plaidoyer de monsieur le procureur général du roi…
au parlement de Toulouse, dans les audiences des 8, 11 & 17 février 1763, sur l'appel comme d'abus par lui relevé de l'institut & constitutions des soi-disans jésuites

Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791)

Publié en 1763

...
+

Par leurs excellences messeigneurs les ministres…
de l'Intérieur et de la Justice, et MM. les conseillers d'Etat et de l'administration publique de France; par M. le conseiller d'Etat, directeur général des ponts-et-chaussées et des mines et MM. les membres du Conseil des ponts-et-chaussées Au Roi le 4 novembre 1829. ses très humbles, très soumis et très fidèles serviteurs et sujets les propriétaires du Moulin des Tuileries, dit de Baylac, sur la rive gauche de la Garonne, à Toulouse

Par Berdoulat (17--18..)

Publié en 1829

...
+

Mémoire pour le sieur Jean Calas, négociant de…
cette ville; Dame Anne-Rose Cabibel son épouse;& le sieur Jean-Pierre Calas un de leurs enfans.

Par Sudre, Théodore (1718-1795)

Publié en 176X

...

Mémoire du sieur Gaubert Lavaysse

Par Lavaysse, François Alexandre Gaubert (1741-17..)

Publié en 1761-1762

...
+

Mémoire de Me. David Lavaysse, avocat en la cour,…
pour le sieur François-Alexandre-Gaubert Lavaysse, son troisieme fils

Par Lavaysse, David (1695-17..)

Publié en 1761-1762

...

Déclaration du sieur Louis Calas

Par Calas, Louis (17..-17..)

Publié en 176X

...

Mémoire justificatif, pour le Sr Louis Calas.

Par Calas, Louis (17..-17..)

Publié en 1762

...

Suite pour les sieurs et demoiselle Calas

Par Sudre, Théodore (1718-1795)

Publié en 1762

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse