Resultats 1 - 5 sur 5

Résultats de recherche

...
+

Charles par la grace de Dieu roy de France, à noz…
amez & feaulx les gens tenans nostre court de Parlement à Tolose, Seneschaulx de Carcassonne, & Albigeois... Par ce que nous avons esté advertiz de la part du clergé...

Par Charles IX (roi de France ; 1550-1574)

Publié en 1568

...
+

Les Anciens statutz synodaux de la cité et…
diocèse de Tolose. Mis en françois du commandement de Monseigneur l'illustrissime & reverendissime cardinal de Joyeuse, archevesque de Tolose, &c.

Publié en 1597

...
+

Nouvelle et plus ample declaration des lettres…
patentes du roy en forme d'Edict, sur le faict des conseils generaux & autres des villes, & prerogatives des officiers du roy en iceux, creation des eschevins, capitols, & consuls, reddition de comptes & despartement des deniers octroyez ou imposez. Avec l'Edict de Cremieu & arrest de la Cour de Parlement, sur la verification desdits Edictz & declaration

Par Anonyme

Publié en 1566

...
+

L'ordre et forme ordonnez pour le faict des…
executions cryées, & adjudications de decretz pour y estre procedé suyvant les ordonnances, dernierement publiées.

Publié en 1566

...
+

Recueil des remonstrances faites en la cour de…
Parlement de Paris aux ouvertures des plaidoiries, par Feu M. Jaques Faye, ...Plus adjouté à la fin les Remonstrances du Seigneur de Pybrac, le tout reveu & corrigé de nouveau

Par Faye d'Espeisses, Jacques (1543-1590)

Publié en 1594

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse