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2.e lettre de Joseph Carol à ses créanciers.

Par Carol, Joseph (17..-183.)

Publié en 1809

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Mémoire pour les citoyens, propriétaires des…
moulins du Château & du Bazacle, de la commune de Toulouse

Par Dufaur (syndic du Bazacle ; 17..-18..)

Publié en 1800

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4.me lettre de Joseph Carol à ses créanciers.

Par Carol, Joseph (17..-183.)

Publié en 1809

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Essai historique sur le droit des marchés et des…
foires : thèse présentée et soutenue le 12 juin 1897

Par Huvelin, Paul-Louis (1873-1924)

Publié en 1897

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A la cour. Pour le sieur de Tersac-Montberaud ;…
contre la commune de Pamiers (Ariège) ; contre les sieurs Flandry et Cailhac.

Par Féral, Philippe (1794-1858)

Publié en 1841

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Résumé pour M. le maire de Pamiers, contre M. de…
Tersac, en présence des autres parties du procès.

Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)

Publié en 1841

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Dernières observations pour M. le maire de…
Pamiers, contre le sieur de Tersac.

Par Fourtanier, Alexandre (1805-1864)

Publié en 1819-1941

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Tolosana Université de Toulouse