Resultats 1 - 7 sur 7

Résultats de recherche

...
+

Mémoire pour Me. Louis-Annet-Gasque de Combes,…
docteur en médecine de la faculté de Montpellier, habitant de la ville de Joyeuse, intimé & appelant. Contre demoiselle Louise Durieu, appellante & intimée; & autres intimés et défaillants.

Par Lagarrigue, Jean (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1773

...
+

Suite de mémoire et réponse pour Me Gasque de…
Combes, docteur en médecine. Contre la demoiselle Durieux & autres

Par Lagarrigue, Jean (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1773

...
+

Observations pour Me Gasque de Combes, docteur en…
médecine. Contre demoiselle Louise Durieux, & autres

Par Lagarrigue, Jean (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1773

...
+

Recueil des questions de jurisprudence, proposées…
par M. d'Aguesseau, chancellier de France a tous les parlemens du royaume. Concernant les donations, les testamens, les substitutions, les incapacités de donner & de recevoir & les matières beneficiales. Avec les reponses du Parlement de Toulouse sur ces mêmes questions. On y a joint les ordonnances du roy, touchant les donations, les testaments & les substitutions. Les remontrances faites au roy par le Parlement de Toulouse sur les ordonnances des donations et des testaments.... Ensemble les déclarations du roy & les arrêts de reglemet du parlement de Toulouse... Nouvelle édition, entièrement revûë & corrigée & considérablement augmenté. Par Me***** *, avocat au parlement de Toulouse

Par Aguesseau, Henri-François d' (1668-1751)

Publié en 1749

4 Tomes
...
+

Traité des testamens, codiciles, donations à…
cause de mort et autres dispositions de dernière volonté, suivant les principes et les décisions du droit romain, les Ordonnances, les coutumes & maximes du royaume, tant des Païs de droit écrit, que coutumiers, & la jurisprudence des arrêts. Par Me Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse.

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1745-1748

Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

"Livre de l'ordonnance des donnations et des…
testamens apartenant a Marie Joseph Espigat. 1741".

Par Astruc, Louis (1685-1744)

Publié en 1741

2 Tomes
...
+

Œuvres de Me. Jean-Baptiste Furgole, sur les…
donations. Tome premier [second] [Seconde édition, revue, corrigée & considérablement augmentée]

Par France

Publié en 1761

Télécharger Feuilleter
Notice complète
NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse