Instruction pour Messire Honoré de Quiqueran de Beaujeu,…
évêque de Castres, demandeur par exploit libellé, suppliant & deffendeur. Contre le Syndic de la communauté de Nages, & plusieurs particuliers habitans dudit lieu, & Me. Clément Theron curé, deffendeurs & supplians

Factum. Quiqueran de Beaujeu. Honoré de. Vers 1720. Factum. Théron. Clément. curé de Nages (Tarn). Vers 1720. Factum. Syndic de la communauté de Nages (Tarn). Vers 1720.

Casseirol (Casseyrol), Louis
Bastard, Simon-Dominique de

Bastard, Simon-Dominique de (17.. - 1771)
Casseirol, Louis (procureur ; 17..-17..)

1720

France

7-[1 bl.] p. ; In-folio

A la fin "Monsieur de Vignes , rapporteur. Me. Bastard, advocat. Casseirol, procureur"
Date approximative d'après la date la plus récente mentionnée dans le texte (requête du 24 décembre 1720)
Bandeau gravé sur bois

Droit
Propriété foncière (droit)
Impôts (Castres, diocèse)
Prémice
Procès toulousains

Dans un recueil de brochures essentiellement sur l'histoire religieuse Reliure basane, dos compartimenté à 6 nerfs, entre-nerfs dorés, pièce de titre rapportée en maroquin bordeau : "Recueil de divers pièces", tranches rouges, coupes dorées, pages de gardes marbrées, XVII. ; table ms des pièces en début de volume ; Contient des notes ms. sur une feuille volante

Ancienne collection Pifteau ; étiquette ms. : "118" étiquette imprimée : "11 bis" au dos du vol.

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf pl A 2/21

Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 2/21, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.

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