Factum. Bardy. Jean. Toulouse. vers 1775. Factum. Bonhomme. Pierre. tisserand. Toulouse. vers 1775.

Furgole, Pierre-François

Furgole, Pierre-François (1740-1818)
Lebret, Antoine Damien (procureur ; 17..-17..?)

1775

Toulouse

France

14 p. ; in-folio

A la fin "Monsieur de Papus, rapporteur. Me. Furgole, avocat. Lebret, procureur"
Titre de départ.
Date estimée d'après le dernier acte cité (sentence du 8 juillet 1775)
Bandeau gravé sur bois

Droit
Droit privé
Procès toulousains
Subrogation
Vente (Terres)
Histoire du droit (Toulouse)

Dans un recueil de 48 factums essentiellement toulousains ; table ms des factums en début de volume Demi-reliure basane papier, 18e siècle, dos à nerfs Annotations marginales

Res A 4/33

Document numérisé d'après l'exemplaire Res A 4/33, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.