Réponse pour le sieur François Alary, & Delle.…
Marie-Magdelaine Bozat mariés. Contre le sieur Jean-Baptiste Bozat, la demoiselle Bessy de Coureges, Me. Augustin Bozat, prêtre, & la dame Louise Bessy, veuve de Me. Bozat

Factum. Alary. François. Toulouse. après 1769. Factum. Bozat. Marie-Madelaine. épouse Alary. Toulouse. après 1769. Factum. Bozat. Jean-Marie. Toulouse. après 1769. Factum. Bessy de Coureges. demoiselle. Toulouse. après 1769. Factum. Bozat. Augustin. prêtre. Toulouse. après 1769. Factum. Bessy. Louise. veuve Bozat. Toulouse. après 1769.

Gaujal (procureur ; 17..-17..?)

1769

Toulouse

France

9-[1 bl.] p. ; in-folio

A la fin du texte "Mr. D'Espaceil, rapporteur. Gaujal, procureur"
Titre de départ.
Daté d'après le dernier document cité (lettre du 11 janvier 1769)
Bandeau gravé sur bois

Droit
Histoire du droit (Toulouse)
Procès toulousains
Donations

Dans un recueil de 48 factums essentiellement toulousains ; table ms des factums en début de volume Demi-reliure basane papier, 18e siècle, dos à nerfs

Res A 4/24

Document numérisé d'après l'exemplaire Res A 4/24, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.

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