Factum. Carol. Joseph. syndics. Toulouse. vers 1830. Factum. Sabatié. Paul-Alexis. héritiers. Toulouse. vers 1830.

Carol, Joseph (17..-183.)

Caunes J.-A. (17..-18..)

1830

(A Toulouse), (imprimerie de Caunes, rue des Tourneurs, hôtel Palaminy)

Toulouse

France

13 p. ; In-4

Titre pris au titre de départ.
En fin de texte : "Jh. Carol avocat"."
Adresse à l'achevé d'imprimer.
Date d'après le texte du Précis : "de 1825 à 1830".

Droit
Droit privé
Procès toulousains
Successions et héritages

Demi-reliure veau-papier marbré. Dos lisse. Relié dans un recueil de mémoires concernant l'affaire Carol.

Ancienne collection Pifteau.

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf XIX 141/9bis

Texte numérisé d'après l'exemplaire Res Pf XIX 141/9 bis de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne