Notes en réponse pour les sieurs Casimir Dupau, Lafue…
d'Auzas, et Purpan, syndics de la faillite Carol ; contre les héritiers Sabatié.

Factum. Dupau. Casimir. Toulouse. vers 1830. Factum. Auzas. Lafue d'. Toulouse. vers 1830. Factum. Purpan. Toulouse. vers 1830. Factum. Sabatié. héritiers. Toulouse. vers 1830.

Féral, Philippe

Féral, Philippe (1794-1858)

Corne Joseph-Marie (17..-1840?)

1830

(Toulouse), (imprimerie de J.-M. Corne, rue Pargaminières)

Toulouse

France

31-[1 bl.] p. ; In-4

Titre pris au titre de départ.
En fin de texte : "Monsieur Cazes, substitut de M. le procureur-général. M.e Féral, avocat. B. Gasc, avoué."
Adresse à l'achevé d'imprimer.
Date d'après le texte : "arrêt du 13 décembre 1830".

Droit
Droit privé
Procès toulousains
Successions et héritages
Carol (Joseph)

Ex UT1 : BU Arsenal : Resp Pf XIX 141 /21 : Demi-reliure veau-papier marbré. Dos lisse. Ex UT1 : BU Arsenal : Resp Pf XIX 141 /21 : Relié dans un recueil de mémoires concernant l'affaire Carol. Ex UT1 : BU Arsenal : Resp Pf XIX 141 bis/1-2 : Détaché d'un recueil. Sans couverture. Cousu avec "A juger pour les sieurs Casimir Dupau, Lafue-D'Ausas et Purpan, syndics définitifs de la faillite de feu Joseph Carol, contre le sieur Jean-Baptiste Sabatié." (Resp Pf XIX 141 bis/1-1) Ex UT1 : BU Arsenal : Resp Pf XIX 141 bis/2 : Détaché d'un recueil. Sans couverture.

Ex UT1 : BU Arsenal : Resp Pf XIX 141 /21 : Ancienne collection Pifteau. Ex UT1 : BU Arsenal : Resp Pf XIX 141 bis/1-2 : Ancienne collection Pifteau. Contient 2 signets annotés de sa main. Ex UT1 : BU Arsenal : Resp Pf XIX 141 bis/2 : Ancienne collection Pifteau. Contient 2 signets annotés de sa main.

Fernand Pifteau (1865-1942)
Fernand Pifteau (1865-1942)
Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf XIX 141 /21

Texte numérisé d'après l'exemplaire Res Pf XIX 141/21 de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne

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