Instruction pour Demoiselle Jeanne Castang, épouse du Sieur…
Pierre Durand, négociant de la ville de Nîmes, impetrante & demanderesse. Contre Me. Amandric, curé de Beauvoisin défendeur.

Factum. Castang. Jeanne. Toulouse. après 1758. Factum. Amandric. Toulouse. après 1758.

Casseirol (Casseyrol), Louis

Casseirol, Louis (procureur ; 17..-17..)

Robert Veuve (17..-17..)

1758

[Toulouse], (Chez la veuve J. P. Robert, Me ès Arts, Imprimeur-Libraire, Rue Sainte Ursule, à S. Thomas d'Aquin.)

Toulouse

France

10-[2 bl.] p. ; In-folio

A la fin du texte : "Monsieur De Bojat, Rapporteur. Casseirol, Procureur."
Titre pris au titre de départ.
Date selon le dernier texte cité : "Compulsoir... fait le 22 septembre 1758". La veuve de Jean-Pierre Robert exerce à Toulouse à partir de 1758.
Sig. A-C2
Bandeau ornemental contenant l'adresse.

Droit
Droit privé
Procès toulousains
Successions et héritages

Détaché d'un recueil, pas de couverture. Pagination manuscrite ancienne (p. 157 à 168). Date (1760) notée de la main de Fernand Pifteau en première page.

Ancienne collection Pifteau.

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf pl A 59-36

Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 59-36 de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse1)

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