Rapport présenté à Sa Majesté l'empereur des français par…
le conseiller d'état chargé de toutes les affaires concernant les cultes.

Portalis, Jean-Étienne-Marie (1746-1807)

Primat, Claude-François-Marie (1747-1816) – Rédacteur, rapporteur

Dalles Joseph imprimeur-libraire (17..-18..)

1804

(A Toulouse), (Chez Marie-Joseph Dalles...)

France

8 p. ; 25 cm

Dans la marge : "diocèse de Toulouse. Fabriques" ; proposition de réglement sur les fabriques présentée à l'approbation impériale par l'archevêque de Toulouse par l'intermédiaire de Portalis ; à la fin, mandement de l'archevêque de Toulouse du 30 juin 1804 ordonnant l'exécution de ce réglement et y ajoutant quelques articles
Adresse à l'achevé d'imprimer ; date d'édition d'après la date du rapport "10 prairial an 12"

Histoire locale (Haute-Garonne)
Religion
Conseils paroissiaux (diocèse de Toulouse)

Resp Pf XIX 77/4 : demi reliure, relié avec 7 autres monographies sur divers sujets.

Resp Pf XIX 77/4 : ancienne collection Pifteau.

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf XIX 77/4

Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf XIX 77/4, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne

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