Mémorial de jurisprudence des cours royales de France, avec…
un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome douzième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1826.

Curie-Seimbres, T.
Tajan, Bernard-Antoine
Delpech, Edouard

Tajan, Bernard-Antoine (1775-1845) – Éditeur scientifique
Curie-Seimbres, T. (17..?-18..) – Éditeur scientifique

Corne Joseph-Marie (17..-1840?)

1826

Toulouse, De l'imprimerie de J.-M. Corne...

Toulouse

France

516 p. ; 21 cm

Prend la suite du "Mémorial de jurisprudence des Cours royales du Midi" (du tome 6 au tome 39), qui lui même fait suite, pour le t. 5, au "Mémorial de jurisprudence de la Cour royale de Toulouse". Redevient le "Mémorial de jurisprudence des Cours royales du Midi" , pour les tomes 41 à 44. (1840-1842) ; des tables ont paru en 1826 (t. 1 à 10), 1831 (t. 11 à 20) et 1840 (t. 21 à 40)

Droit
Jurisprudence
Histoire du droit (Toulouse)
Juristes toulousains

Demi-reliure basane papier marbré, 19e siècle, dos long orné

Ex dono imprimé : "...donné à la bibliothèque de la faculté, le 23 novembre 1866 par M. Delpech..." signé du doyen Chauveau

Edouard Delpech (1790-1870)

17286 (12)

Texte numérisé d'après l'exemplaire 17286 (12) de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1)

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