Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse.…
Contenant, dans une I.re partie, les arrêts et jugements notables de la cour royale de Toulouse et des tribunaux de son ressort ; et dans une seconde partie, l'analyse raisonnée des principales décisions rendues par la Cour de cassation et par les autres cours du royaume en matière civile et criminelle... Rédigé par MM. Flottes, Barrué, Carles, Romiguières fils, Ducos... avocats à la cour royale. Tome premier.

Carles, Auguste
Ducos, Florentin
Romiguières, Jean-Dominique

Flottes, Auguste (avocat ; 17..-18..)

Vieusseux François (17..-18..)

1820

Toulouse, De l'imprimerie de F. Vieusseux...

France

2 parties (XV-[1 bl]-272 ; 102-[1-1bl.]) ; in-8

Comprend des arrêts antérieurs à 1820
Une table communa avec les premiers tomes du Mémorial de jurisprudence a paru en 1826
A paru en 11 tomes de 1820 à 1825 (t. 1 à chez Vieusseux, t. 6 à 9 chez Corne, t. 10 et 11 chez Bellegarrigue)

Droit
Jurisprudence
Histoire du droit (Toulouse)
Cour royale de Toulouse

Demi-reliure basane papier, début 19e siècle, dos lisse orné

81 887

Texte numérisé d'après l'exemplaire 81887, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne

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