Arrêtés du Parlement de Toulouse, du 13 mai 1788.

Acte. Parlement de Toulouse. 1788.

France, Parlement de Toulouse

1788

[Toulouse ?], [s.n.]

Toulouse

France

8 p. ; In-8

Titre de départ
A la fin : " collationné Trinquecostes"
Lieu et date restitués d'après le contenu

Droit
Histoire locale (Toulouse)
Histoire du droit (Toulouse)
Parlement de Toulouse (arrêts)
Parlement de Toulouse (18e siècle)

Resp Pf XVIII 526-4 : Dans un recueil d'une vingtaine de pièces sur la lutte des parlements contre l'autorité royale en 1787-1788, avec pour pièce de titre "Affaire de 1789" Resp Pf XVIII 526-4 : Reliure basane mouchetée, 18e siècle, dos long orné, gardes papier marbré Resp Pf pl A0148/2 : Dans un dossier d'une trentaine de pièces sur les réactions toulousaines à la suppression des parlements en 1788, rassemblées par Ch. Barry ou F. Pifteau sous le titre "Grand Baillage de Toulouse 1788". Resp Pf pl A0148/2 : Relié avec "Extrait des registres des délibérations de parlement de Toulouse", "Délibération prise par l'ordre des avocats du parlement de Toulouse" et "Déclarations et protestations du parquet du parlement de Toulouse...". Resp Pf pl A0148/2 : Brochure, couverture papier marbré, 18e siècle.

Resp Pf pl A0148/2 : Ancienne collection Pifteau

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf XVIII 526-4

Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf XVIII 526/4 de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse1)

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