[Extraits de lettres patentes accordées à l'Université de…
Toulouse par les rois de France de 1483 à 1657]

Université de Toulouse (1229-1793) – Éditeur scientifique

1703

[Toulouse], [imprimés par ordre de l'Université]

France

88 p. ; in-4

Contient le texte de divers actes royaux entre 1483 et 1657, concernant principalement les exemptions de charges
En l'absence de page de titre, le titre et la date proviennent d'une mention manuscrite en fin de volume " Extraits des lettres patantes accordées à l'Université de Toulouse...imprimés par l'ordre de ladite université et signés par nous secrétaire d'icelle à Toulouse le dix neufiesme juin mil sept cent trois. Lamarque"
Sig. A-K4, L2, M2

Histoire locale (Toulouse)
Université de Toulouse
Impôts (exemptions)

Demi-reliure 20e siècle ; trous de vers sur de nombreux feuillets Annotations manuscrites sur la 1ère page : " n °14" ne varietur" "Bouvresse" (?) , dernière page : " Extraits des lettres patantes signés par nous secrétaire d'icelle à Toulouse le dix neufiesme juin mil sept cent trois. Lamarque" "ne varietur" ; cachet de la généralité de Toulouse à chaque page ; nombreux passages soulignés

Resp 39414

Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp 39414 de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse1)

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