Explication de l'ordonnance de Louis XIV. Roi de France et…
de Navarre sur les matieres civiles ; par feu noble François de Boutaric, professeur de droit françois en l'université de Toulouse. Avec les edits déclarations & arrêts donnez en interprêtation de cette ordonnance.

Acte royal. 1667.

Boutaric, François de

Boutaric, François de (1672-1733)

Hénault, Gaspard (imprimeur ; 1686?-174.?) – Editeur commercial
Forest, Jean-François – Editeur commercial

Hénault Gaspard imprimeur (1686?-174.?)
Forest Jean-François

1743

[Toulouse], [chez Gaspard Henault et Jean-François Forest ]. M.DCC.XLIII.

Toulouse

France

[1-1 bl.-2]-518 p. ; in-4

L'explication de l'ordonnance de Louis XV sur les matières criminelles (Garpard Hénault et Jean François Forest, 1473) semble former le second tome de cet ouvrage
Editeur restitué par comparaison des caractères typographiques et de l'ornementation du "second tome" de l'ouvrage (matières criminelles)
Sign. : A-Z4, Aa-Zz4, Aaa-Ttt4
Marque au titre, bandeaux, lettres ornées et culs-de-lampe gravés sur bois

Droit
Histoire du droit (Toulouse)
Juristes toulousains
Procédure civile
Ordonnance (avril 1667)

Ex. Res 46012 (1) : reliure basane tachetée, 18e siècle, dos orné à 5 nerfs Ex. Resp Pf XVIII 35 (1) : reliure basane marbrée, 18e siècle, dos orné à 5 nerfs

Ancienne collection Pifteau

Fernand Pifteau (1865-1942)

Res 46012 (1)

Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf XVIII 35 (1) de la Bibliothèque universitaire Toulouse 1, consultable en ligne

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