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pour Lieu de publication:ToulouseX , Sujet:DroitX , Sujet:Hôpitaux (administration)XRéinitialiser

Declaration du Roy, du six avril mil six cens quatre-vingt-un, portant reglement pour ...
l'Hôpital General de Toulouse, registrée au Parlement le 7. mai 1681.

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Publié en 1681

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Arrest de la souveraine cour de parlement, du vingt-troisieme août mil sept cens ...
soixante-trois, qui ordonne que les administrateurs de l'hôpital général Saint Joseph de la Grave continueront leur administration, &' sans s'arrêter aux saisies faites à la requête des rentiers dudit hôpital, leur fait inhibition &' défenses de se pourvoir ailleurs qu'en la our, en la Grand'Chambre, &'tc.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1763

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Edit du Roi, donné à Fontainebleau au moins de novembre 1765, concernant la liquidation des ...
dettes de l'Hôpital de Saint Joseph de la Grave de la ville de Toulouse, avec l'arrêt de registre du 20 novembre 1765.

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1765

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Réfutation des instructions fournies à Messieurs les créanciers de l'Hôpital Général Saint ...
Joseph de la Grave de la ville de Toulouse.

Publié en 1760

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