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pour Lieu de publication:ToulouseX , Auteur:Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)X , Sujet:ReligionXRéinitialiser

Lettre circulaire de monseigneur l'archevêque de Toulouse, aux curés de son diocèse ...

Par Loménie de Brienne, Étienne Charles de (1727-1794), Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)

Publié en 1784

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Lettres patentes en forme d'édit, données à Versailles au mois d'août 1783, portant ...
augmentation des portions-congrues en faveur des curés &' vicaires du diocese de Toulouse, même de ceux de l'Ordre de Malthe audit diocese, compris dans les états annexés aux susdites lettres; fixent en outre quels sont les bénéfices-cures qui peuvent être résignés sous réserve de pension, &' pourvoient à la subsistance des anciens curés &' vicaires, ou autres ecclésiastiques approuvés dans ledit diocese; autorisent en conséquence le sr. Archevêque de Toulouse à supprimer, à cet effet, certains prieurés &' autres bénéfices y désignés...

Par Louis XVI (roi de France ; 1754-1793), Loménie de Brienne, Étienne Charles de (1727-1794)

Publié en 1784

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Lettres patentes du roi, données à Fontainebleau, le 8 novembre 1777, confirmatives des ...
Bulles, portant suppression de l'abbaye, chef d'ordre de Saint Antoine, l'union desdits ordres, &' la translation des religieux antonins dans l'Ordre de St. Jean de Jérusalem, &' du décret de fulmination d'icelles. Avec l'arrêt de registre du 18 mars 1778.

Par Louis XVI (roi de France ; 1754-1793), France

Publié en 1778

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