Résultats de recherche

Résultats 1 - 2 sur 2 resultats

pour Lieu de publication:ToulouseX , Auteur:France, Parlement de ToulouseX , Sujet:GallicanismeXRéinitialiser

Arrests de la Cour de Parlement de Toulouse : du 9. juillet 1681. Sur une copie d'un bref du ...
Pape. Du 1er janvier 1681. &' sur des ordres envoyez par le General des Jesuites aux provinciaux de Toulouse.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1681

Télécharger Feuilleter

Notice complète

Arrest de la cour du Parlement de Toulouse qui ordonne la saisie &' la suppression d'un decret ...
de l'Inquisition, portant condamnation de l'ecrit intitulé Acte d'appel interjetté le premier mars 1717, &'c. &' de celui intitulé Acte d'appel de Son Eminence Monseigneur le cardinal de Noailles &'c qui ordonne l'execution de la Declaration du 7. octobre dernier. Du mardi 12. avril 1718.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1718

Télécharger Feuilleter

Notice complète