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Langue:FrançaisX
, Sujet:Histoire du droit (Toulouse)X
, Sujet:Parlement de ToulouseXRéinitialiser
Treize livres des parlemens de France. Esquels est amplement traicté de leur origine et
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Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)
Publié en 1621
Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'avril 1667, relatives aux usages des cours
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Par Rodier, Marc-Antoine (1701-1778)
Publié en 1777
Devant vous M. le sénéchal de Beziers, ou votre lieutenant-général. Demoiselle Marie-Jeanne
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Par Valessie (Procureur ; 17..-18..?), Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1773
Simple note sur le fonds judiciaire des archives départementales : Série B. - Parlement de
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Par Lapierre, Eugène (1834-1923)
Publié en 1868
Le parlement de Toulouse, son ressort, ses attributions et ses archives
Par Lapierre, Eugène (1834-1923)
Publié en 1869
