Résultats de recherche
Arrêtés et objets de remontrances du parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Objets de remontrances arrêtés par le parlement de Toulouse, toutes les chambres assemblées,
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Très-humbles et tres-respectueuses remontrances que présentent au roi, notre très-honoré &'
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Lettres d'un avocat au Parlement de Toulouse, a un avocat en la Cour des aydes de Montpelier ;
...
Publié en 1760
Arrêtés et remontrances du parlement séant à Toulouse, des 19. juillet &' 9. août 1760. [Au
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Extrait des registres du parlement du mercredi 28. novembre 1759. du matin. [et] Du mercredi
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Arrêté et remontrances du Parlement de Toulouse, sur la Déclaration du Roi, du 7 mars 1788
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Remontrances du Parlement de Toulouse, du 21 avril 1788, concernant les lettres de cachet: et
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Lettre du Parlement de Toulouse au Parlement de Bordeaux.
Par France, Parlement de Toulouse, France, Parlement de Bordeaux
Publié en 1787
Lettre des avocats au parlement de Toulouse, à monseigneur le garde des sceaux, sur les
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Déclaration du roi, donnée à Versailles le 2. septembre 1754.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1754
Arrêté du Parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1787
Précis historique, concernant Robert-François Damiens avec les principales pieces de la
...
Publié en 1757
Factum, pour le sindic du clergé de Castres, intimé suppliant &' défendeur. Contre les sindic
...
Par Verlhac, Jacques (16..-17..)
Publié en 1708
Instruction sommaire pour Me. Jacques Uteza, promoteur, prêtre &' curé de Montasels. Contre
...
Par Fajon, Jean-Baptiste (16..-17..), Serié (avocat ; 16..-17.. ?)
Publié en 1713-1714
Reponse au factum de Me. Fromillague promoteur d'Alet, intimé. Pour Me. Jacques Uteza prêtre,
...
Par Fajon, Jean-Baptiste (16..-17..), Serié (avocat ; 16..-17.. ?)
Publié en 1713-1714
Mémoire presenté a l'assemblée generale du clergé de France en l'année 1726, par les
...
Publié en 1726
Réponse aux deux mémoires donnez par Me Pierre Carlier, adjudicataire des fermes générales
...
Par Bronod (avocat)
Publié en 1728
Memoire pour Monsieur le marquis de St. Suplice [sic], baron de Castelnau de Bonnefons.
Publié en 1724
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du vingt-troisiéme juin mil sept cens seize. Qui
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1716
Arrest de la souveraine cour de Parlement , du huitième mars mil sept cens quarante-neuf, qui
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1749
Variétés littéraires, ou Nouveaux mélanges historiques, critiques, de physique, de littérature
...
Par Orbessan, Anne-Marie Daignan (marquis d' ; 1716-1796)
Publié en 1781
Procès du communisme à Toulouse : avec les portraits des douze accusés et la vue de l'audience
...
Par Cabet, Étienne (1788-1856), Gouhenant, Adolphe (1805-18..)
Publié en 1843
Moyens d'abus, entreprises et nullitez, du rescrit et bulle du pape Sixte Ve. du nom, en date
...
Par Belloy, Pierre de (1540?-1613)
Publié en 1586
Eloge de Henry-François d'Aguesseau, chancelier de France. Prononcé à l'audience présidiale
...
Par Morlhon, Barnabé de (17..-17..)
Publié en 1760
Couplets sur la rentrée du parlement, air des amours d'été : Guillot, Guillot, que ce nom
...
Publié en 1788
Opinion de M. Cazalès, député de la sénéchausée de Riviere-Verdun, sur les successions,
...
Par Cazalès, Jacques-Antoine-Marie de (1758-1805)
Publié en 1791
Recueil des edicts de pacification, ordonnances &' declarations faites par les rois de France.
...
Par Charles IX (roi de France ; 1550-1574), France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1599
Compte rendu des constitutions de la société dite des jésuites, par monsieur le Procureur
...
Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791), France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1762
Recueil des Edits, déclarations, arrests du Conseil et des Parlemens de Paris et de Toulouse
Par France, Parlement de Paris, France, Parlement de Toulouse
Publié en 1715
