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Imprimeur-libraire:Imprimerie nationale France ; 1789-1805X
, Lieu de publication:ParisX
, Corpus:Histoire locale (Pays toulousain)XRéinitialiser
Convention nationale. Rapport sur la conduite des autorités constituées de Toulouse, après les
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Par Baudot, Marc-Antoine (1765-1837), Chaudron-Rousseau, Georges (1752?-1820?)
Publié en 1793
Convention nationale. Pièces relatives au rapport fait à la Convention nationale, le 24 juin
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Par Baudot, Marc-Antoine (1765-1837)
Publié en 1793
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Porte, sur les opérations des assemblées
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Par Porte, Jean Gilles Denis (1759-1835)
Publié en 1797
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait au nom de la commission nommée pour
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Par France, Conseil des Cinq-Cents
Publié en 1796
Rapport, projet de loi et tarif pour le commerce du Levant, présentés, au nom du Comité
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Par France, Assemblée nationale constituante 1789-1791
Publié en 1791
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Destrem, au nom d'une commission
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Publié en 1799
Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur le
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Par France, Assemblée nationale constituante 1789-1791
Publié en 179
Opinion de M. Roussillou, député de Toulouse ; prononcé à l'Assemblée nationale a la séance du
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Par Roussillou, Pierre Augustin (1746-1817)
Publié en 1791
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité du commerce et d'agriculture, sur les
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Par France, Assemblée nationale constituante 1789-1791
Publié en 1791
La Convention nationale au peuple françois. Imprimé par ordre de la Convention nationale, et
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Par France, Convention nationale
Publié en 179
