Résultats de recherche
Compte rendu au Parlement de Toulouse, toutes les chambres assemblées, au sujet des
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Par Cantalauze, Michel (Seigneur de Lagarde ; 17..), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1762
Décisions notables sur diverses questions du droict, jugées par plusieurs arrests de la Cour
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Par Cambolas, Jean de (1565-1633)
Publié en 1671-1670
Commentaria R.P.D. Ludovici Gomes Episcopi Sarnen. Sacri Palatii Apostolici auditoris,
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Par Gómez, Luis (1484?-1543)
Publié en 1543
Arrests remarquables du parlement de Toulouse qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles
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Par Catellan, Jean de (1617-1700)
Publié en 1705
Joan. Bodini Andegavensis De Republica libri sex, latine ab auctore redditi, multo quam antea
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Par Bodin, Jean (1530-1596)
Publié en 1594
Epitome juris et legum Romanarum, frequentioris usus, juxta seriem digestorum, cum brevissimis
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Par Barrigue de Montvalon, André (1678-1779)
Publié en 1786
De l'esprit des loix ou Du rapport que les loix doivent avoir avec la constitution de chaque
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Par Montesquieu (1689-1755)
Publié en 1748
Canones et decreta sacrosancti oecumenici, et generalis Concilii Tridentini Sub Paulo III.
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Par Concile de Trente (1545/1563)
Publié en 1566-----
Clementine. Constitutiones cum summariis litteralibus casibus optimis notabilibus glosis
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Par Clément V (pape ; 126.-1314)
Publié en 1520-----
Sextus liber Decretalium in numeris in locis castigatus: cum summariis et casibus
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Par Boniface VIII (pape ; 1235?-1303)
Publié en 1520-----
Joannis Corasi. Tolosatis jurisconsulti In titul. C. de impuberum, ad amplissimum virum
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Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1541
Nova arboris utriusque tam civilis quam pontificii juris concinnatio. Beren. Fernandi jurium
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Par Fernand, Bérenger (15..-1567)
Publié en 1538
Repetitio D. Beren. Fernandi jurium doctoris &' professoris clariss. apud Tholosates à Podio
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Par Fernand, Bérenger (15..-1567)
Publié en 1539
Tractatus de viribus juramenti per dominum Antonium de Petrucia, utriusque juris eximium
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Par Peyrusse, Antoine de (14..-15..)
Publié en 1522
Clarissimi viri Cl. Colombet jurisconsulti, et in principe Galliarum Curia Senatoris, In
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Par Colombet, Claude (conseiller au parlement de Paris ; 15..-16..)
Publié en 1701
Francisci Connani Parisiensis consiliarii regii, ac supplicum libellorum in regia magistri,
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Par Connan, François de (1508-1551), Faye, Barthélemy (....-1581) – Éditeur scientifique
Publié en 1553
Codicis dn. Justiniani sacratiss : principis ex repetita praelectione libri XII ex fide
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Par Justinien Ier (empereur de Byzance ; 0482-0565)
Publié en 1541
Edit du Roi, donné à Compiegne au mois d'août 1764, contenant reglement pour l'administration
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1765
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Du 9 mai 1738. qui en renouvellant les anciens
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
Declaration du Roy, du 5 février 1731. Sur les cas prévôtaux ou présidiaux. Avec l'arrêt de
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Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1731
La justice révolutionnaire à Paris, Bordeaux, Brest, Lyon, Nantes, Orange, Strasbourg :
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Par Berriat Saint Prix, Charles (1802-1870)
Publié en 1861
Programme d'un cours de droit romain : Première partie contenant le résumé historique des
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1836
Programme de la seconde partie d'un cours de droit romain : première[-quatrième] livraison
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1837
