Résultats de recherche
Résultats 1 - 10 sur 10 resultats
pour
Sujet:CapitoulsX
, Corpus:Droit et sciences juridiques (Toulouse)X
, Corpus:Histoire locale (Pays toulousain)XRéinitialiser
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, portant nouveau réglement pour l'administration municipale de
...
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1780
Requête au Roi, pour les capitouls de la ville de Toulouse.
Par Huart du Parc (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1771
Observations sur l'état, l'administration &' le pouvoir des Capitouls de la ville de Toulouse
...
Par Lartigue (Juge-Mage)
Publié en 1777
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant réglement pour l'administration municipale de la ville
...
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1778
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui ordonne que les decrets expediez d'authorité
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1716
Recueil des titres et arrests du conseil privé du Roy, concernans le privilège de la ville &'
...
Publié en 1663
Declaration du Roy, concernant la Mairie de Toulouse. Donnée à Versailles le septième avril
...
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1693
A messieurs les Capitouls de la ville de Toulouse, chefs des nobles et gouverneurs de la ville
Par Moretti (17..-17..)
Publié en 1775
