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pour Siècle:19èmeX , Sujet:Juristes toulousainsX , Sujet:Successions et héritages XRéinitialiser

Supplément au traité élémentaire des successions ab intestat, par M. Malpel, avocat à la cour ...
royale, et professeur à la faculté de Droit de Toulouse

Par Malpel, François (1765-1849)

Publié en 1824

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Consultation pour l'abbé Vézia, supérieur de Polignan (diocèse de Toulouse) et Messieurs Carme ...
et Faur, vicaires généraux du diocèse de Pamiers, contre M. le marquis de Portes &' M.me la marquise de Galard, héritiers de M.me la marquise de Portes, leur mere

Par Delpech, Edouard (1790-1870)

Publié en 1837

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3 Tomes

Esprit et conférences des lois d'intérêt général qui ont été rendues depuis la Restauration ou ...
qui seront rendues à l'avenir ; contenant le précis historique de la législation qui a précédé le projet de chacune de ces lois ; l'exposé des motifs et les rapports des commissions des chambres législatives... par MM. Tajan, auteur du Mémorial de jurisprudence, Adolphe Caze et Camille Messine, avocat à la cour royale de Toulouse. Session de 1826 [-1827]

Par Tajan, Bernard-Antoine (1775-1845), Caze, Adolphe (17..-18..)

Publié en 1826-1827

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Traité élémentaire des successions ab intestat, par M. Malpel, avocat à la cour royale, et ...
professeur à la faculté de Droit de Toulouse

Par Malpel, François (1765-1849)

Publié en 1824

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