Résultats de recherche
Premier compte rendu par les syndics provisoires de la faillite de F. B. Boyer-Fonfrède,
...
Publié en 1818
Second compte rendu par les syndics provisoires de la faillite de F. B. Boyer-Fonfrède, à la
...
Publié en 1818
Les faits rétablis pour messieurs H. Azaïs, G. de Milhau et Bousquet contre M.
...
Publié en 1820
Délibération de l'assemblée générale de messieurs les pariers du moulin du Bazacle
Par Société civile du Moulin du Bazacle (Toulouse)
Publié en 1817
Statuts et reglements des pariers du moulin du Bazacle, rédigés par la régence, et approuvés
...
Par Société civile du Moulin du Bazacle (Toulouse)
Publié en 1803
Le sieur Jaegerschmid au public et à la Cour. Cause du sr Jaegerschmid ; contre les srs
...
Par Jaegerschmid, Ernest-Alexandre (17..-18..)
Publié en 1817
Plaidoyer pour le sieur Jacgerschmid [sic], ingénieur des Mines, allemand d'origine ,
...
Par Cavalié (avocat à Toulouse ; 17..-18..), Derrouch (avocat à Toulouse ; 17..-18..)
Publié en 1817
Clonclusions [sic] de M. Jaegerschmid
Par Cavalié (avocat à Toulouse ; 17..-18..), Derrouch (avocat à Toulouse ; 17..-18..)
Publié en 1817
Consultation
Par Souques (avocat à Toulouse ; 17..-18..), Espinasse, Jean-Baptiste (avocat à Toulouse ; 17..-18..)
Publié en 1817
Accords souscrits le 7 mars 1815, entre les sieurs Garrigou neveu, Massenet et Jaegerschmid,
...
Par Jaegerschmid, Ernest-Alexandre (17..-18..), Massenet, Alexis (17..-18..)
Publié en 1817
Mémoire devant MM. Faye, Froment et Duffey, négocians, arbitres, pour le sieur Jaegerschmi ;
...
Par Jaegerschmid, Ernest-Alexandre (17..-18..), Cavalié (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1818
Questions à juger pour les sieurs Mazarin &' Mather ; contre la dame Lecour née Berta.
Par Romiguières, Jean-Dominique (1775-1847), Moynier, chevalier (avocat général à la cour royale de Toulouse ; 17.. -18..)
Publié en 1830
Mémoire a consulter, suivi de la consultation de M.e Merlin
Par Lavaux (avocat ; 17.. -18..), Berriat Saint Prix, Charles (1802-1870)
Publié en 1832
5e mémoire de M. Boyer-Fonfrède, ou réparation d'honneur faite à MM. Milhau-Bousquet
Publié en 1817
Interrogatoire prêté par M.r F.-B. Boyer-Fonfrède, ci-devant président et colonel des
...
Publié en 1815
Exposé pour M. Adolphe Garrigou, héritier de M. Marie-Joseph Garrigou, ancien négociant ;
...
Par Garrigou, Adolphe (1802-1893), Timbal, Prosper (18..-18..)
Publié en 1842
Conclusions motivées pour M. Adolphe Garrigou, contre MM. Léon Talabot et comp.e, en réponse
...
Par Garrigou, Adolphe (1802-1893), Timbal, Prosper (18..-18..)
Publié en 1850
A juger pour les sieurs Casimir Dupau, Lafue-D'Ausas et Purpan, syndics définitifs de la
...
Publié en 1832
Département par trimestre de MM. les régens et officiers du Moulin du Bazacle, pour l'année
...
Par Société civile du Moulin du Bazacle (Toulouse)
Publié en 1826
