Résultats de recherche
Richesse de l'Etat : plan trouvé dans les archives des Chartreux de la ville de Toulouse, &'
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Par Roussel de la Tour, Pierre Philippe (1710?-1798?)
Publié en 179
Arrêtés et objets de remontrances du parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Arrêtés et objets de remontrances de la cour des comptes, aydes et finances de Montpellier
Par France, Chambre des comptes de Montpellier
Publié en 1760
Objets de remontrances arrêtés par le parlement de Toulouse, toutes les chambres assemblées,
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Très-humbles et tres-respectueuses remontrances que présentent au roi, notre très-honoré &'
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Lettres d'un avocat au Parlement de Toulouse, a un avocat en la Cour des aydes de Montpelier ;
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Publié en 1760
Remontrances du parlement de Rouen, au sujet de l'édit du mois de février dernier, &' de la
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Par France, Parlement de Rouen
Publié en 1760
Très-humbles et très-respectueuses remontrances que présentent au roi,..., les gens tenans sa
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Par France, Parlement de Rouen
Publié en 1760
Arrêtés et remontrances du parlement séant à Toulouse, des 19. juillet &' 9. août 1760. [Au
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Extrait des registres du parlement du mercredi 28. novembre 1759. du matin. [et] Du mercredi
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Rapport sur les clubs et sociétés populaires, fait à la Convention nationale, au nom des
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Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)
Publié en 1795
Arrêté et remontrances du Parlement de Toulouse, sur la Déclaration du Roi, du 7 mars 1788
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
La cause des esclaves nègres et des habitans de la Guinée portée au Tribunal de la Justice, de
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Par Frossard, Benjamin-Sigismond (1754-1830)
Publié en 1789
Réponse a l'adresse de Monsieur le Procureur-Général-Syndic, à MM. les curés, vicaires,
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Par Avila, M. M. d' (fonctionnaires ecclésiastiques ; 17..?-18..?)
Publié en 1791
Convention nationale. Suite d'opinion du citoyen Rouzet, député du département de
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Par Rouzet de Folmon, Jacques-Marie (1743-1820)
Publié en 1793
La republique des Hebreux... Enrichie de figures, pour faciliter l'intelligence des matières.
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Par Cunaeus, Petrus (1586-1638)
Publié en 1705
Remontrances du Parlement de Toulouse, du 21 avril 1788, concernant les lettres de cachet: et
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Lettre du Parlement de Toulouse au Parlement de Bordeaux.
Par France, Parlement de Toulouse, France, Parlement de Bordeaux
Publié en 1787
Lettre des avocats au parlement de Toulouse, à monseigneur le garde des sceaux, sur les
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Déclaration du roi, donnée à Versailles le 2. septembre 1754.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1754
Extrait des registres du Parlement de Toulouse, du 4 mai 1771
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1771
Lettre du roi pour la convocation des États-généraux à Versailles, le 27 avril 1789, et
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Par Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)
Publié en 1789
Objets des très-humbles &' itératives remontrances du Parlement de Toulouse, sur l'édit du
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Arrêtés de Messieurs les Officiers de la Maîtrise particuliere des eaux &' forets de Toulouse.
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Par France, Maîtrise des eaux et forets Toulouse
Publié en 1788
Procès-verbal, mandat et cahier des doléances de la Noblesse de la sénéchaussée de
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Par France, Assemblée de la noblesse de Toulouse
Publié en 1789
Arrêté du Parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1787
Supplications adressées au roi, par la noblesse de Toulouse.
Publié en 1788
Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur le
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Par France, Assemblée nationale constituante 1789-1791
Publié en 179
Opinion de M. Roussillou, député de Toulouse ; prononcé à l'Assemblée nationale a la séance du
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Par Roussillou, Pierre Augustin (1746-1817)
Publié en 1791
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité du commerce et d'agriculture, sur les
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Par France, Assemblée nationale constituante 1789-1791
Publié en 1791
