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pour Siècle:18èmeX , Sujet:Droit commercialX , Sujet:Histoire du droit (Toulouse)XRéinitialiser

Explication de l'ordonnance de Louis XIV. roi de France et de Navarre, concernant le commerce, ...
par feu noble François de Boutaric, professeur de droit françois en l'université de Toulouse. Avec les édits, déclarations &' arrêts donnéz en interprétation de cette ordonnance &' plusieurs arrêts du Conseil.

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1743

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Recueil general des Edits, declarations, lettres patentes du Roy, arrêts du conseil &' de la ...
cour du parlement en faveur des prieur &' consuls de la cour de la bourse commune des marchands à Toulouse ; ensemble l'établissement de la chambre de commerce, &' le nom de tous les bourgeois marchands qui ont été prieur &' consuls depuis 1704 jusques en 1753. Imprimé &' distribué par les soins de messieurs Bertrand Fraissinet, prieur. Jean Lasabathie, premier consul. Jacques-Hiacinte Bellemaire, second consul.

Publié en 1753

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Mémoire à consulter, consultation, et compte rendu, fait par le sieur L. Gleises, fils cadet, ...
commandant la cavalcade faite en l'honneur de la rentrée du parlement

Par Gleises, L. (Fils cadet ; 17..-17..?), Roucoules, Pierre B. de (avocat ; 1752-1829)

Publié en 1789

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Arrest de la souveraine cour du parlement, en homologation de Concordat

Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)

Publié en 1769

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