Résultats de recherche
Arrêtés et objets de remontrances du parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Objets de remontrances arrêtés par le parlement de Toulouse, toutes les chambres assemblées,
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Très-humbles et tres-respectueuses remontrances que présentent au roi, notre très-honoré &'
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Arrêtés et remontrances du parlement séant à Toulouse, des 19. juillet &' 9. août 1760. [Au
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Rapport sur les clubs et sociétés populaires, fait à la Convention nationale, au nom des
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Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)
Publié en 1795
Arrêté et remontrances du Parlement de Toulouse, sur la Déclaration du Roi, du 7 mars 1788
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Remontrances du Parlement de Toulouse, du 21 avril 1788, concernant les lettres de cachet: et
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Lettre du Parlement de Toulouse au Parlement de Bordeaux.
Par France, Parlement de Toulouse, France, Parlement de Bordeaux
Publié en 1787
Lettre des avocats au parlement de Toulouse, à monseigneur le garde des sceaux, sur les
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Déclaration du roi, donnée à Versailles le 2. septembre 1754.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1754
Extrait des registres du Parlement de Toulouse, du 4 mai 1771
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1771
Arrêté du Parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1787
Supplications adressées au roi, par la noblesse de Toulouse.
Publié en 1788
Mémoire presenté a l'assemblée generale du clergé de France en l'année 1726, par les
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Publié en 1726
Adresse des Marseillois, à leurs frères des quatre-vingt-cinq départemens
Par Peloux, Pierre (1748-1794) – Rédacteur, rapporteur, Comité général des 32 sections de Marseille
Publié en 1793
Déclaration des autorités constituées adoptée à l'unanimité par le peuple de Toulouse, réuni
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Publié en 1793
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du vingt-troisiéme juin mil sept cens seize. Qui
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1716
Arrest de la souveraine cour de Parlement , du huitième mars mil sept cens quarante-neuf, qui
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1749
Essai sur l'historique du Christianisme. Par un membre du Cercle Constitutionnel de Toulouse,
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Publié en 1798
Acte constitutionnel, précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, présenté
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Publié en 1793
Histoire du fanatisme renouvellé, où l'on raconte fidelement les sacrileges, les incendies &'
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Par L'Ouvreleul, Jean-Baptiste (1652-1728)
Publié en 1703
L'Impôt unique ou la régénération de la France chancelante. Lettre écrite à M. le président de
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Par Pradère, Bernard (17..-18.. ?)
Publié en 1789
Eloge de Henry-François d'Aguesseau, chancelier de France. Prononcé à l'audience présidiale
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Par Morlhon, Barnabé de (17..-17..)
Publié en 1760
Enchiridion historicum, sive, Universa priorum temporum historia in brevem &' accurati ordinis
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Publié en 1715
Couplets sur la rentrée du parlement, air des amours d'été : Guillot, Guillot, que ce nom
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Publié en 1788
Lettre à Monsieur l'Abbé Lacoste, sur sa réplique à la réfutation de son ouvrage concernant le
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Par Vidad (17..-17..?)
Publié en 1792
Le seul bon sens. M. Franckin, avocat. Le sieur Piccard, maître menuisier. Jean Berdaulou,
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Publié en 1791
Compte rendu des constitutions de la société dite des jésuites, par monsieur le Procureur
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Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791), France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1762
Aux citoyens commissaires de la Convention nationale.
Par Féraud, Jean (1759-1795)
Publié en 1793
Ordonnance de Monseigneur le duc de Roquelaure, lieutenant general des armées du Roi,
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Par Roquelaure, Gaston-Jean-Baptiste de Bessuejouls (duc de ; 1617-1683)
Publié en 1721
