Résultats de recherche
'Explication de l'ordonnance ou edit du mois de mars 1673 servant de reglement pour le
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
'Livre de l'ordonnance des donnations et des testamens apartenant a Marie Joseph Espigat.
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1741
'Cayer de droit françois, appartenant à moi Joseph Lacroix étudiant en droit sous Mrs Gouazé
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Par Delort, Pierre-Théodore (1736-1793), Gouazé, Jean-Joseph (1729-1809)
Publié en 1790-1791
'Institutes françoises dictéés par monsieur de Boutaric professeur royal en l'université de
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1720
Recueil de textes juridiques
Par Delort, Pierre-Théodore (1736-1793), Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1779
'Explication des libertes des églises gallicanes'
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1721
'Explication de l'ordonnance de l'année mil six cent soixante sept donnée par Monsieur de
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1716
'Explication de l'ordonnance de l'année mil six cent soixante sept donnée par Monsieur de
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1716
'Explication de l’ordonance criminelle de l’annee mil six cent septante donnée par Mr.
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1718
'Explication de l’ordonance de l’annee mil six cens septante trois, servant de reglement pour
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1728
Registre de délibérations de la faculté de droit de l'université de Toulouse.
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1698-1743
Registre de délibérations de la faculté de droit de l'université de Toulouse.
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1744-1752
Déclaration du roi, donnée à Versailles le 9 avril 1773, portant reglement pour les etudes
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1773
Consultation en réponse au rapport fait au nom de la commission, sur l'affaire de la citoyenne
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Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1796
Traités du mariage, de la puissance paternelle, des usucapions et des prescriptions, suivant
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1755
Me. Chapon, procureur au parlement, &' du Sr Philippe Horcat, licentié ès droits, prieur du
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Par Chapon, Louis (17..-17..?)
Publié en 1781
Mémoire pour le principal du collège royal de cette ville, contre M. le procureur-général,
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Cames, Bernard J. (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1777
Theophilus renovatus, sive levis ac simplex via ad Institutiones juris civilis. Cum duplici
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Par Galtier, Daniel de (16..-17..)
Publié en 1726
Examen et réfutation du traité de l'usure et des intérêts ou l'intérêt du prêt de commerce
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Par Carpuac, Bernardin (17..-17..), Benoît XIV (pape ; 1675-1758)
Publié en 1779
Traité des peines des secondes noces. Par feu noble Louis Astruc, professeur en droit français
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1752
Traité des servitudes des héritages rustiques et urbains ; de l'habitation ; de l'usage &' de
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1775
'Traité des testamens dicté par Monsieur d'Astruc professeur de droit françois en l'université
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1739
Ecclesiasticae jurisdictionis vindiciae adversus Caroli Fevreti et aliorum Tractatus de abusu,
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1702-----
Recuëil des edits et declarations du roi, arrests de son conseil et de sa cour de parlement de
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Publié en 1722
Traité de morale ou Devoirs de l'homme envers Dieu, envers la société et envers lui-même. Par
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Par Lacroix (doctrinaire ; 17..-1786?)
Publié en 1775
'Explication du Concordat passé a Boulogne entre le pape Leon X et François Ier, roy de France
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1717-1718
A juger, pour monsieur Pierre-Martin Saint Romain, chanoine du chapitre de Montauban, mense
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Par Monier, Jean-Florent-Nicolas (Avocat ; 17..-18..?), Blanc (procureur au parlement de Toulouse ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim Tolosani Opera omnia Tomus II. Asceticon sive
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim Tolosani Opera omnia Tomus I. De ecclesiasticae
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim Tolosani Opera omnia Tomus III. In duas partes
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
