Résultats de recherche
De la constitution de dot par un ascendant, en droit romain et en droit français
Par Favenc, Bernard (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1890
Histoire des associations, leur régime public, leur personnalité civile, en droit romain et en
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Par Reygasse, J.-B. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1890
Du rôle de la bonne foi dans la possession immobilière en droit romain et en droit français
Par Mazoyer, Jean-Henri (18..-....)
Publié en 1891
Des droits de succession ab intestat et testamentaire de la veuve : en droit romain et en
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Par Teullé, Roger (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1879
Du paiement pour autrui en droit romain et en droit français
Par Double, Alexandre (18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1879
Étude sur la nature et les effets de la confusion considérée comme cause d'extinction des
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Par Liesta, Raymond (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1881
Des chemins publics en droit romain
Par Prat de Lestang, Eugène de, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1881
De l'accroissement en matière de legs en droit romain et en droit français
Par Combes, Charles, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1881
Du droit d'alluvion en droit romain et en droit français
Par Ayral, Louis, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1880
Du transport des créances : en droit romain et en droit français
Par Cros-Mayrevieille, Antonin, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1880
Du droit de préférence entre créanciers hypothécaires en droit romain et en droit français
Par Gregory, C, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1880
De la prescription à l'effet d'acquérir en droit romain et en droit français
Par Dassieu, E. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1858
Des legs relatifs aux créances en droit romain et en droit français
Par Fournes, Louis (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1877
De la rétention légale en droit romain et en droit français
Par Gounon-Loubens, Jules de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1877
De l'adoption : en droit romain et en droit français
Par Llanas, Isidore (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1873
Du paiement en droit romain et en droit français considéré comme mode d'extinction d'une
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Par Galonié de Miremont, F. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1872
Des legs particuliers en droit romain et en droit français
Par Saint-Laurens, Raymond (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1872
Étude sur les donations entre époux en droit romain et en droit français
Par Fermaud, Eugène (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1874
Étude sur la cession des créances en droit romain et en droit coutumier et sur les titres au
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Par Correch, Albert (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1873
De la compensation en droit romain et en droit français
Par Ravel, Georges (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
Des injures en droit romain
Par Cumenge, Germain (1856-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1879
De la recherche de la paternité hors mariage : en droit romain et en droit français
Par Daste, Eugène, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1873
De la compensation en droit romain et en droit français
Par Galli, Albert, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1879
De la rescision de la vente pour lésion : droit romain, droit ancien &' code civil
Par Sabaté, Louis (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1875
La cession des créances en droit romain et en droit français
Par Peux, Charles (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1875
Étude sur les droits légaux de la veuve dans la législation romaine et la législation
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Par Estève, Henri (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1875
Étude sur la rente viagère en droit romain et en droit français
Par Tilloy, René (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1875
Des collèges et sodalités en droit romain et des associations religieuses en droit français
Par Dienne, Édouard de (1848-1920), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1875
Des dispositions gratuites d'usufruit en droit romain et en droit français
Par Bressolles, Joseph (1853-1918), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
Du quasi-contrat de communauté relatif à un objet particulier
Par Pandellé, Hubert (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
