Résultats de recherche
Statuts synodaux du diocèse de Toulouse : publié dans le synode général tenu le 25 octobre
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Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)
Publié en 1837
Consultation. Le conseil soussigné, délibérant sur cette question 'les curés fruits-prenans
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Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (Avocat ; 17..-17..?), Barère de Vieuzac, Bertrand (avocat ; 1755-1841)
Publié en 1785
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du 17. février 1738. Qui condamne au feu le livre
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
Recueil des ordonnances synodales et autres, faites en divers temps par nosseigneurs ...
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Publié en 1669
Traité des droits et des obligations des chapitres des eglises cathedrales. Tant pendant que
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Par Ducassé, François (163X-1706)
Publié en 1706
Arrest de la cour du parlement de Toulouse du 6 mars 1765, qui condamne une brochure intitulée
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1765
Recueil des statuts synodaux du diocèse d'Auch, revus et publiés dans le Synode général tenu à
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Publié en 1770
Ordonnances synodales de Monseigneur l'illustrissime et révérendissime Jean-Loüis de Bertons
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Publié en 1729
Ordonnances synodales du Diocèse de Lavaur, publiées par Monseigneur l'illustrissime &'
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Publié en 1729
Ordonnance de Monsieur l'official metropolitain de la province d'Alby
Par Darquier, Jacques (Official métropolitain de la province d'Albi ; 16..-16..?)
Publié en 1683
Apologie des constitutions de la Congrégation de St Maur, par M. de Lacroix, avocat au
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Par Lacroix (doctrinaire ; 17..-1786?)
Publié en 1766
Factum, pour Messire Michel Tubeuf, conseiller du roy en ses conseils, evêque de Castres,
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Par Ruet (16..-17..?)
Publié en 1681-1682
Plaidoirie de M. Charles de Saint-Gresse sur l'action en responsabilité civile intentée contre
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Par Saint-Gresse, Charles Joseph Gaspard de (1814-1889)
Publié en 1848
Compte rendu au Parlement de Toulouse, toutes les chambres assemblées, au sujet des
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Par Cantalauze, Michel (Seigneur de Lagarde ; 17..), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1762
Sermon de S. Thomas archeveque de Cantourbie, et primat d'Angleterre, Composé par M. Molinier
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Par Molinier, Etienne (1580-1650), Marca, Pierre de (1594-1662)
Publié en 1652
Discours de Mr. Servan, avocat-général au parlement de Grenoble, dans la cause d'une femme
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Par Servan, Joseph-Michel-Antoine (1737-1807)
Publié en 1767
Statuts sinodaux du diocèse de Comenges, par monseigneur l'illustris. &' reverend. Antoine de
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Par Lastic, Antoine de (1709-1763)
Publié en 1752
Ordinationes et instructiones variae per illustriss. ac Reverend. Dom. Dom. Antonium de
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Par Lastic, Antoine de (1709-1763)
Publié en 1752
Mémoire pour Dom Jean Faure, prêtre, religieux bénédictin de la congrégation de S.-Maur,
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Par Verny, Thomas (Avocat ; 17..-17..), Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)
Publié en 1765
Mémoire en réponse pour Dom Joseph Delrue, supérieur général de la congrégation de S.-Maur ;
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Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786), Casseirol, Louis (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1765
Compte rendu des constitutions de la société dite des jésuites, par monsieur le Procureur
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Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791), France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1762
Entretiens sur la véritable idée de l'usure, par Mr. l'abbé Frayssé, ancien missionnaire
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Par Frayssé (Abbé ; 17..-17..?)
Publié en 1783
Ordonnances synodales, imprimées par ordre de monseigneur l'illustrissime &' révérendissime
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Par Caulet, François-Étienne de (1610-1680) – Éditeur scientifique
Publié en 1702
Ordonnances synodales du diocese de Mirepoix. Publiées dans le synode general tenu à Mirepoix
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Par Eglise catholique, Diocèse Mirepoix, Ariège ; 1317-1801 – Éditeur scientifique
Publié en 1697
Histoire du droit canonique avec l'explication des lieux qui ont donné le nom aux Conciles, ou
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Par Doujat, Jean (1609-1688)
Publié en 1680
Jus sacrum ecclesiae Tolosanae. Nunc primum in unum congestum &' à quam plurimis, quibus antea
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Publié en 1669
Recueil de diverses ordonnances de monseigneur l'illustrissime et reverendissime cardinal de
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Par Joyeuse, François de (1562-1615)
Publié en 1614
Recueil des Edits, déclarations, arrests du Conseil et des Parlemens de Paris et de Toulouse
Par France, Parlement de Paris, France, Parlement de Toulouse
Publié en 1715
Declaration du Roy qui ordonne l'execution de la Constitution de N.S.P. le Pape en forme de
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1699
Arrest du Parlement, du 17. juillet 1752, portant suppression d'une these de théologie dédiée
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1752
