Résultats de recherche
Arrêtés et objets de remontrances du parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Arrêtés et objets de remontrances de la cour des comptes, aydes et finances de Montpellier
Par France, Chambre des comptes de Montpellier
Publié en 1760
Objets de remontrances arrêtés par le parlement de Toulouse, toutes les chambres assemblées,
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Très-humbles et tres-respectueuses remontrances que présentent au roi, notre très-honoré &'
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Lettres d'un avocat au Parlement de Toulouse, a un avocat en la Cour des aydes de Montpelier ;
...
Publié en 1760
Arrêtés et remontrances du parlement séant à Toulouse, des 19. juillet &' 9. août 1760. [Au
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Extrait des registres du parlement du mercredi 28. novembre 1759. du matin. [et] Du mercredi
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Arrêté et remontrances du Parlement de Toulouse, sur la Déclaration du Roi, du 7 mars 1788
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Convention nationale. Suite d'opinion du citoyen Rouzet, député du département de
...
Par Rouzet de Folmon, Jacques-Marie (1743-1820)
Publié en 1793
Remontrances du Parlement de Toulouse, du 21 avril 1788, concernant les lettres de cachet: et
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Lettre du Parlement de Toulouse au Parlement de Bordeaux.
Par France, Parlement de Toulouse, France, Parlement de Bordeaux
Publié en 1787
Lettre des avocats au parlement de Toulouse, à monseigneur le garde des sceaux, sur les
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Extrait des registres du Parlement de Toulouse, du 4 mai 1771
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1771
Objets des très-humbles &' itératives remontrances du Parlement de Toulouse, sur l'édit du
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Arrêtés de Messieurs les Officiers de la Maîtrise particuliere des eaux &' forets de Toulouse.
...
Par France, Maîtrise des eaux et forets Toulouse
Publié en 1788
Arrêté du Parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1787
Supplications adressées au roi, par la noblesse de Toulouse.
Publié en 1788
Factum, pour le sindic du clergé de Castres, intimé suppliant &' défendeur. Contre les sindic
...
Par Verlhac, Jacques (16..-17..)
Publié en 1708
Instruction sommaire pour Me. Jacques Uteza, promoteur, prêtre &' curé de Montasels. Contre
...
Par Fajon, Jean-Baptiste (16..-17..), Serié (avocat ; 16..-17.. ?)
Publié en 1713-1714
Reponse au factum de Me. Fromillague promoteur d'Alet, intimé. Pour Me. Jacques Uteza prêtre,
...
Par Fajon, Jean-Baptiste (16..-17..), Serié (avocat ; 16..-17.. ?)
Publié en 1713-1714
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du vingt-troisiéme juin mil sept cens seize. Qui
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1716
Arrest de la souveraine cour de Parlement , du huitième mars mil sept cens quarante-neuf, qui
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1749
Moyens de récusation et d'opposition signifiez de la part des sujets du roy des provinces du
...
Publié en 1682
Arrest par défaut du Parlement de Toulouse donné à la poursuite de Mr le procureur général,
...
Publié en 1682
Raisons contre l'arrest du parlement de Toulouse tirees d'une Requeste adressée au roy, et
...
Publié en 1682
Procès du communisme à Toulouse : avec les portraits des douze accusés et la vue de l'audience
...
Par Cabet, Étienne (1788-1856), Gouhenant, Adolphe (1805-18..)
Publié en 1843
Moyens d'abus, entreprises et nullitez, du rescrit et bulle du pape Sixte Ve. du nom, en date
...
Par Belloy, Pierre de (1540?-1613)
Publié en 1586
Eloge de Henry-François d'Aguesseau, chancelier de France. Prononcé à l'audience présidiale
...
Par Morlhon, Barnabé de (17..-17..)
Publié en 1760
Couplets sur la rentrée du parlement, air des amours d'été : Guillot, Guillot, que ce nom
...
Publié en 1788
Recueil des edicts de pacification, ordonnances &' declarations faites par les rois de France.
...
Par Charles IX (roi de France ; 1550-1574), France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1599
