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pour Siècle:17èmeX , Langue:FrançaisX , Sujet:DroitXRéinitialiser
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'Juris civilis institutiones, quas audivi in u[nive]rsitate Tholosana, sub doctiss. DD. Du ...

Par Barclay, Thomas (15..-16..), Bigorre, Jean de (15..-16..)

Publié en 1619

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'Institution au droit francois, accomodée à lusage de la province de Languedoc et ressort du ...

Par Martres, Antoine de (1638-1695)

Publié en [1683 ?]

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Registre de délibérations de la faculté de droit de l'université de Toulouse.

Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit

Publié en 1698-1743

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'Les principes du droit canonique francois par Mr de Marthres proffesseur en droit de ...

Par Martres, Antoine de (1638-1695)

Publié en 1688

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Remarques du droict françois, confirmees par loix, ordonnances royaux, arrest des cours ...

Publié en 1618

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Treize livres des parlemens de France. Esquels est amplement traicté de leur origine et ...

Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)

Publié en 1621

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Lettres patentes du Roy sur l'érection des marchands libraires &' imprimeurs jurez en ...

Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)

Publié en 1730-1623

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Recueil des ordonnances synodales et autres, faites en divers temps par nosseigneurs ... ...

Publié en 1669

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Abregé et sommaire des contracts d'emphyteose et bail a rente, des rentes foncieres &' droicts ...

Par Peyrusse, Antoine de (14..-15..)

Publié en 1614

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Mémoire, pour messire François Gabriel de Thezan du Poujol, d’Olargues, abbé de S. Martin de ...

Par Bauduer (avocat ; 16..-17..?), Belot, Jacques (16..-17..?)

Publié en 1696

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Factum, pour dame Anne de Resseguier veuve de feu noble Dominique de Verdier Sr de Villete. ...

Publié en 1677

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Factum du procez.. Pour damoiselle Sicar de de Bigorre inthimée, defenderesse, &' autrement ...

Publié en 1643

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Factum, pour le scyndic du chapitre de l’église cathédrale de Lodeve, prenant la cause pour ...

Par Pages (procureur ; 16..-17..?)

Publié en 1670

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Factum du procez de damoiselle Marguerite de Mirabet, vesve de feu Jean Berre advocat. Contre ...

Publié en 1649

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Factum, du procés pendant en la cour entre Me. Jean George Dutilh, advocat, intimé. Contre ...

Publié en 1646

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Factum pour damoiselle Helix de Marsars, femme de Me. Jacques Dinthillac advocat. Contre ...

Publié en 1649-1657

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'Institutions au droit françois. Dictées par M. de Martres avocat en parlement et professeur ...

Par Martres, Antoine de (1638-1695)

Publié en 1683

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Ordonnance de Monsieur l'official metropolitain de la province d'Alby

Par Darquier, Jacques (Official métropolitain de la province d'Albi ; 16..-16..?)

Publié en 1683

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Les scindics &' députés generaux du clergé de France établis en Tolose. Au premier de nos ...

Publié en 1669

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Los fors, et costumas de Bearn.

Publié en 1625

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Factum, pour Messire Michel Tubeuf, conseiller du roy en ses conseils, evêque de Castres, ...

Par Ruet (16..-17..?)

Publié en 1681-1682

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Instruction sommaire pour le syndic des religieuses de Sainte Marie de la Visitation de la ...

Par Gauran, Jean Pons (16..-17..?), Galau (Procureur ; 16..-17.. ?)

Publié en 1680

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Edit du Roy portant révocation de l'édit du mois de septembre 1690. &' maintient les ...

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1692

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Décisions notables sur diverses questions du droict, jugées par plusieurs arrests de la Cour ...

Par Cambolas, Jean de (1565-1633)

Publié en 1671-1670

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Arrest de la Cour de parlement de Tolose, sur l'appellation comme d'abus, relevée par ...

Par Belloy, Pierre de (1540?-1613), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1609

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Sermon de S. Thomas archeveque de Cantourbie, et primat d'Angleterre, Composé par M. Molinier ...

Par Molinier, Etienne (1580-1650), Marca, Pierre de (1594-1662)

Publié en 1652

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Stil et forme de proceder, tant en la cour de parlement de Tolose, et chambre des requestes ...

Par Cayron, Gabriel (1571-1650)

Publié en 1611

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Decisions notables sur diverses questions du droit, jugees par plusieurs arrests de la Cour de ...

Par Cambolas, Jean de (1565-1633), Cambolas, François de (1593?-16..)

Publié en 1659

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Les oeuvres de Simon d'Olive sieur du Mesnil, conseiller du Roy en sa cour de parlement de ...

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1660

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Le Franc-alleu de la province de Languedoc, establi et defendu. Seconde Edition reveue͏̈ et ...

Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)

Publié en 1645

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