Résultats de recherche
'Juris civilis institutiones, quas audivi in u[nive]rsitate Tholosana, sub doctiss. DD. Du
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Par Barclay, Thomas (15..-16..), Bigorre, Jean de (15..-16..)
Publié en 1619
'Institution au droit francois, accomodée à lusage de la province de Languedoc et ressort du
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Par Martres, Antoine de (1638-1695)
Publié en [1683 ?]
Registre de délibérations de la faculté de droit de l'université de Toulouse.
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1698-1743
'Les principes du droit canonique francois par Mr de Marthres proffesseur en droit de
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Par Martres, Antoine de (1638-1695)
Publié en 1688
Remarques du droict françois, confirmees par loix, ordonnances royaux, arrest des cours
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Publié en 1618
Treize livres des parlemens de France. Esquels est amplement traicté de leur origine et
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Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)
Publié en 1621
Lettres patentes du Roy sur l'érection des marchands libraires &' imprimeurs jurez en
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Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1730-1623
Abregé et sommaire des contracts d'emphyteose et bail a rente, des rentes foncieres &' droicts
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Par Peyrusse, Antoine de (14..-15..)
Publié en 1614
Species litis pro Helisa Masars conjuge Jacobi Dintilhac Patroni. Contra Jacobum Morlhon
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Publié en 1649-1657
Decisiones novae Tholosanae, sive, notabiles et singulares quaestiones juris scripti, decisae
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Par Maynard, Géraud de (1537-1607)
Publié en 1610
Mémoire, pour messire François Gabriel de Thezan du Poujol, d’Olargues, abbé de S. Martin de
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Par Bauduer (avocat ; 16..-17..?), Belot, Jacques (16..-17..?)
Publié en 1696
Factum, pour dame Anne de Resseguier veuve de feu noble Dominique de Verdier Sr de Villete.
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Publié en 1677
Factum du procez.. Pour damoiselle Sicar de de Bigorre inthimée, defenderesse, &' autrement
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Publié en 1643
Factum, pour le scyndic du chapitre de l’église cathédrale de Lodeve, prenant la cause pour
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Par Pages (procureur ; 16..-17..?)
Publié en 1670
Factum du procez de damoiselle Marguerite de Mirabet, vesve de feu Jean Berre advocat. Contre
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Publié en 1649
Factum, du procés pendant en la cour entre Me. Jean George Dutilh, advocat, intimé. Contre
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Publié en 1646
Factum pour damoiselle Helix de Marsars, femme de Me. Jacques Dinthillac advocat. Contre
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Publié en 1649-1657
Institutiones breves et novae rei beneficiariae ecclesiasticae, sive tractatus de beneficiis
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Par Grégoire, Pierre (1540 ?-1597)
Publié en 1602
'Institutions au droit françois. Dictées par M. de Martres avocat en parlement et professeur
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Par Martres, Antoine de (1638-1695)
Publié en 1683
Notes de cours de droit donnés par Jean Vedel, de Lacoste et Vincent Cabot à l'Université de
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Par Vedel, Jean (15..-1614), Cabot, Vincent (1560?-1620)
Publié en 1603
Ordonnance de Monsieur l'official metropolitain de la province d'Alby
Par Darquier, Jacques (Official métropolitain de la province d'Albi ; 16..-16..?)
Publié en 1683
Factum pour messires Loüis Moute prestre chanoine de l'eglise metropolitaine de Sainte Cecile
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Par Chuberé (avocat ; 16..-16..?)
Publié en 1684
Les scindics &' députés generaux du clergé de France établis en Tolose. Au premier de nos
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Publié en 1669
Factum, pour Messire Michel Tubeuf, conseiller du roy en ses conseils, evêque de Castres,
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Par Ruet (16..-17..?)
Publié en 1681-1682
Instruction sommaire pour le syndic des religieuses de Sainte Marie de la Visitation de la
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Par Gauran, Jean Pons (16..-17..?), Galau (Procureur ; 16..-17.. ?)
Publié en 1680
Edit du Roy portant révocation de l'édit du mois de septembre 1690. &' maintient les
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1692
Jo. Stephani Duranti, IC. celeberrimi. Secretioris regii consistorii consiliarii, &'
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Par Duranti, Jean-Étienne (1534-1589)
Publié en 1624
Decisiones capellae Tholosanae, quae à Joanne Corserio archiepiscopalis sedis Tholosanae
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Par Aufreri, Etienne (1485?-1511), Corsier, Jean (13..-14..)
Publié en 1617
Décisions notables sur diverses questions du droict, jugées par plusieurs arrests de la Cour
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Par Cambolas, Jean de (1565-1633)
Publié en 1671-1670
Arrest de la Cour de parlement de Tolose, sur l'appellation comme d'abus, relevée par
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Par Belloy, Pierre de (1540?-1613), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1609
