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pour Siècle:16èmeX , Langue:FrançaisX , Sujet:DroitXRéinitialiser
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'Compendiosa juris civilis methodus, a domino Mareto tradita Tholosae, anno D[omi]ni 1579. ...

Par Maret, Antoine (15..-15..)

Publié en 1579

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Moyens d'abus, entreprises et nullitez, du rescrit et bulle du pape Sixte Ve. du nom, en date ...

Par Belloy, Pierre de (1540?-1613)

Publié en 1586

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Les Ordonnances royaulx publiees de par le Roy Loys .XII. de ce nom es parlemens de Paris ...

Par Louis XII (roi de France ; 1462-1515)

Publié en 1512

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Recueil des edicts de pacification, ordonnances &' declarations faites par les rois de France. ...

Par Charles IX (roi de France ; 1550-1574), France, Conseil d'État 13..-1791

Publié en 1599

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Petit discours des parties et office d'un bon et entier juge. De l'arrest memorable du ...

Par Coras, Jean de (1515-1572), Pic de la Mirandole, Jean (1463-1494)

Publié en 1596-----

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Arrest memorable du parlement de Tolose : contenant, une histoire prodigieuse, de nostre ...

Par Coras, Jean de (1515-1572), France, Parlement de Toulouse (1437-1789)

Publié en 1565

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Des mariages clandestinement, et irreverrement contractes par les enfans de famille, au deceu, ...

Par Coras, Jean de (1515-1572)

Publié en 1557-----

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